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75 Pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes à Paris 75 Pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes à Paris marché à bons de commande relatif au pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes. ville ...
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75 Pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096376

Date de clôture estimée : 23/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-77203

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : Csp3, Ville de Paris, da - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex13 adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande relatif au pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 35821000.

Lieu d'exécution : paris.

Code NUTS : øFR101ø.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande relatif au pavoisement de l'avenue des Champs Elysées et autres rues parisiennes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est fractionné à bons de commande. Les montants minimum et maximum pour la durée de 32 mois sont de 40 000 EUR (H.T.) et 190 000 EUR (H.T.).

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 40 000 et 190 000 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 32 mois ferme, non reconductible.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 32 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : imprimé Dc1(Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juin 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014V12008030.

Renseignements complémentaires : la date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : La proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique.

Date limite d'obtention : 23 juin 2014, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : Bureau des marchés, bureau n°2001 (2e étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95, avenue de France (lundi au vendredi 9h30 à 12 h et 14h à 16h), 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : Csp3 - achats fournitures et services espace public, 95, avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : da-csp3-marche@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : Bureau des marchés, 95, avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

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