Centrale des marchés
Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Liévin (62) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Liévin (62). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécuti...
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Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Liévin (62)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492056

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
155899-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Direction des référencements achats grands comptes
+33 140785698
Association des paralysés de France
17 boulevard Auguste Blanqui
75013
Paris
FRANCE
refachatsgc@apf.asso.fr

Adresse(s) internet:

http://www.apf.asso.fr

Gérard Deneuville
+33 321727500
Institut d'éducation motrice APF "Le Vent de Bise"
Institut d'éducation motrice APF "le Vent de Bise"
rue Auguste Blanqui, BP 129
62803
Liévin Cedex
http://www.apf.asso.fr
FRANCE
gdeneuville@iemapflievin.asso.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Gérard Deneuville
+33 321727500
Institut d'éducation motrice APF "le Vent de Bise"
Institut d'éducation motrice APF "le Vent de Bise"
rue Auguste Blanqui, BP 129
62803
Liévin Cedex
http://www.apf.asso.fr
FRANCE
gdeneuville@iemapflievin.asso.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Gérard Deneuville
+33 321727500
Association des paralyses de France - Institut d'éducation motrice APF "le Vent de Bise"
Institut d'éducation motrice APF "le Vent de Bise"
rue Auguste Blanqui, BP 129
62803
Liévin Cedex
http://www.apf.asso.fr
FRANCE
gdeneuville@iemapflievin.asso.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Association de statut loi 1901 non soumise au code des marchés publics
I.3) Activité principale
Autre: Secteur médico-social ayant un caractère d'intérêt général
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Liévin (62).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département du Pas de Calais.
Pas-de-Calais
FR302


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Transport des usagers en situation de handicap accueillis dans l'établissement APF "Le Vent de Bise" à Liévin, à l'aide de véhicules adaptés ou non.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le candidat est invité à compléter son offre sur les circuits complémentaires et optionnels décrits dans le règlement de consultation.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
1) Description succincte
Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 24.8.2015. Fin 23.8.2016
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget de l'APF.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le règlement de consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Tarifs proposés selon le bordereau de prix. Pondération 45 2. Appréciation qualitative du fournisseur. Pondération 55
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-002/1
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

333434-2012
2012/S 203-333434


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.6.2015 - 14:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.6.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Selon les reconductions.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Le marché est un MAPA.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année, annuellement et tacitement reconductible dans la limite financière autorisée des marchés sous la forme du MAPA.
Le montant estimatif du marché est: de 100 000 EUR hors taxes par an à 200 000 EUR hors taxes par an. Date prévisionnelle de la première période du marché: du 24.8.2015 au 23.8.2016.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
75001
Paris
FRANCE
4 bd du Palais
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Paris
75001
Paris
FRANCE
4 bd du Palais
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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