Centrale des marchés
appel d'offres concernant la prestation de location de courte durée de véhicules de tourisme et de monospaces sans chauffeur, pour l'association education et plein air finances (epaf) 75 prestation de location de courte durée de véhicules de tourisme et de monospaces sans chauffeur pour le compte de l'Association EPAF à Paris code_postal : 75977 pays : F- lieu : 18 avenue...
Association EPAF 75977PARIS epaf.marchespublics@finances.gouv.fr 0157532253
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Appel d'offres concernant la prestation de location de courte durée de véhicules de tourisme et de monospaces sans chauffeur, pour l'association education et plein air finances (epaf)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1150643

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/07/14)
232270-2014
BOAMP (09/07/14)
14-103587

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Association EPAF, 18 avenue léon gaumont - valmy 152, à l'attention de le président, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. : (+33) 1 57 53 22 44. E-mail : epaf.marchespublics@finances.gouv.fr. Fax : (+33) 1 57 53 22 53.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://epaf.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://epaf.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Association epaf, 18 avenue léon gaumont, à l'attention de Mmes lefebvre joëlle, duchatel doan-trang, guilleray laëtitia, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. : (+33) 1 57 53 22 44. E-mail : epaf.marchespublics@epaf.asso.fr. URL : http://epaf.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres concernant la prestation de location de courte durée de véhicules de tourisme et de monospaces sans chauffeur, pour l'association education et plein air finances (epaf).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés à bons de commande.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestation de location de courte durée de véhicules de tourisme et de monospaces sans chauffeur.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34110000 - PA01 - PB04.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les besoins sont exprimés dans le cctp.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré sur les produits de l'association epaf - le paiement est effectué dans un délai de 30 jours suivant réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : enoncés dans le règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EPAF EA201406.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
l'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
La durée du marché est de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance, 4 boulevard palais, F-75001 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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