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Appel d'offres concernant la fourniture de véhicules neufs de minibus 9 places, en location longue durée sans chauffeur pour l'association education et plein air finances (epaf) La fourniture de véhicules neufs de minibus 9 places en location longue durée sans chauffeur adresse : 18 avenue léon gaumont - valmy 152 fax : (+33) 1-57-53-22-53 ville : Paris cedex 20 ur...
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Appel d'offres concernant la fourniture de véhicules neufs de minibus 9 places, en location longue durée sans chauffeur pour l'association education et plein air finances (epaf)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441432

Date de clôture estimée : 05/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-39503
JOUE (20/03/15)
97189-2015
Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-39503 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Association EPAF, 18 avenue léon gaumont - valmy 152, à l'attention de  le président, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 1 57 53 22 46. E-mail : laetitia.guilleray@finances.gouv.fr . Fax (+33) 1 57 53 22 53. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://epaf.e-marchespublics.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://epaf.e-marchespublics.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Association epaf, 18 avenue léon gaumont, à l'attention de  Mmes lefebvre joëlle, duchatel doan-trang, guilleray laëtitia, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 1 57 53 22 44. E-mail : epaf.marchespublics@finances.gouv.fr . Fax (+33) 1 57 53 22 53. Adresse internet : http://epaf.e-marchespublics.com . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Loisirs, culture et religion. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : appel d'offres concernant la fourniture de véhicules neufs de minibus 9 places, en location longue durée sans chauffeur pour l'association education et plein air finances (epaf). II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Location. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la fourniture de véhicules neufs de minibus 9 places en location longue durée sans chauffeur. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34100000 - PA01 - PB06, 34115200 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : les besoins sont exprimés dans le cctp. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré sur les produits de l'association epaf - le paiement est effectué dans un délai de 30 jours suivant réception de la facture. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : enoncés dans le règlement de consultation. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : EPAF EA201502. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 5 mai 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : l'avis est accessible sur http://e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance, 4 boulevard palais, F-75001 Paris. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 16 mars 2015
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