Centrale des marchés
Le présent marché a pour objet une " Etude et analyse du rôle et de la place des centres de santé dit 'humanitaires', dans l'offre de soins francilienne Le présent marché a pour objet une " Etude et analyse du rôle et de la place des centres de santé dit 'humanitaires', dans l'offre de soins francilienne . etude et analyse du role et de la place de...
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Le présent marché a pour objet une " Etude et analyse du rôle et de la place des centres de santé dit 'humanitaires', dans l'offre de soins francilienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346424

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/12/14)
14-194664
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-194664
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence régionale santé d'Ile-de-France.
 Correspondant : Mme BORNE Catherine, ars ile de france, 35 rue de la gare 75935 Paris Cedex 19courriel : ars-idf-marches@ars.sante.fr.

Objet du marché : etude et analyse du role et de la place des centres de sante dits" humanitaires " DANS l'offre de soins francilienne.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet une " Etude et analyse du rôle et de la place des centres de santé dit 'Humanitaires', dans l'offre de soins francilienne ".
Ces centres de santé 'Humanitaires' constituent des interlocuteurs de proximité pour des populations en situation de grande précarité sociale et sanitaire. Les populations concernées sont majoritairement en situation de très grande précarité, sans droits ouverts (assurance maladie) souvent sans papiers
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le FIR Ile de France (Fonds d'intervention Régional).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 janvier 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014186.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4161&orgAcronyme=h8j.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Arsif.
 Correspondant : Mme catherine borne,  35 rue de la gare,  75935 Paris, courriel : ars-idf-marches@ars.sante.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222997&orgAcronyme=h8j.
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