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75 (relance du lot 02 : étanchéité) travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul Louis Chigot de l'hôpital Trousseau à Paris 75 (relance du lot 02 : étanchéité) travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul Louis Chigot de l'hôpital Trousseau à Paris travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul louis chigot de l...
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75 (relance du lot 02 : étanchéité) travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul Louis Chigot de l'hôpital Trousseau à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393000

Date de clôture estimée : 02/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/02/15)
15-19409

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : APHP - groupe hospitalier HUEP.
Correspondant : M. Deville Vincent, 184 rue du Faubourg Saint Antoine 75571 Paris Cedex 12 tél. : 01-49-28-28-03 télécopieur : 01-49-28-29-15 courriel : vincent.deville@sat.aphp.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul louis chigot de l'hopital trousseau, etablissement du groupe des hopitaux universitaires de l'est parisien (huep).
Relance du lot 02 : ETANCHEITE.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.

Lieu d'exécution : hôpital Trousseau - 26 avenue du Dr Arnold Netter, 75571 Paris Cedex 12.

Code NUTS : øFR1ø.

Caractéristiques principales :
le projet consiste en la restructuration du plateau des blocs opératoires situés au 6ème étage de l'aile Sud du bâtiment Paul Louis Chigot de l'hôpital Trousseau ainsi que de l'aile Nord attenante comportant notamment les vestiaires, l'endoscopie, la détente et le bureau du personnel. Cette restructuration implique l'extension du local technique du niveau 7 de l'aile sud sur sa façade est. Ces travaux seront réalisés dans un service hospitalier. A ce titre, toutes les dispositions nécessaires pour la protection et l'hygiène des personnels de l'établissement et de ses visiteurs seront implicitement dues sans restriction. L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que les travaux se dérouleront alors que les services adjacents aux zones travaux resteront en activité pendant toute la durée des travaux
La présente consultation a pour objet la relance du lot 02 : Etanchéité déclaré infructueux lors de l'appel d'offres initial. Les autres lots ont été attribués
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 mars 2015.

Cautionnement et garanties exigés : pas de caution ou de garantie exigées, sauf dans le cas d'une demande d'avance (cf. Article 5.2 du ccap).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31 décembre 2008 modifiant les décrets 2002-232 du 21 février 2002 et 2008-408 du 28 avril 2008 relatifs à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
Le délai maximum de paiement est de cinquante jours.
Au-delà de ce délai, les intérêts moratoires sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points.
Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera versée systématiquement en sus des intérêts moratoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 4.1. Du présent règlement de consultation.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : application de l'article 52 du CMP.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : l'attestation de visite ;
- : un extrait Kbis.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix global de la prestation : 60 % ;
- la valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : HUEP-15-011-88-TVX.

Renseignements complémentaires : chaque candidat formule son offre en produisant un dossier en deux exemplaires (un original et une copie pour analyse) comprenant :
- l'acte d'engagement dument complété daté, signé et portant le cachet de la société.
- la décomposition du prix global forfaitaire dument complétée signée et portant le cachet de la société.
- le planning contractuel signé et portant le cachet de la société.
- le mémoire technique à établir par le candidat signé et portant le cachet de la société.
Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.5. Du Rc), l'acte d'engagement, les décompositions du prix global et forfaitaire et le mémoire technique doivent être signés soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.
La visite du site estobligatoire et individuelle.
Elle devra avoir lieu au plus tard le 27 février 2015 à 15 heures.
Les modalités de la visite seront à déterminer avec la personne responsable des visites à savoir :
M. Michel PAGET - tél : 01 44 73 64 55 - courriel : michel.paget@trs.aphp.fr ou
aucune réponse orale ne sera apportée aux questions du candidat. Une note, reprenant les questions et les réponses, sera élaborée par l'hôpital qui le transmettra, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, à l'ensemble des candidats qui auront ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.
Le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations. Ces négociations se feront avec tous les soumissionnaires ayant déposés une offre recevable (techniquement, financièrement et réglementairement).
Le candidat adressera ses offres successives, suivant les indications données par l'expert en charge de la négociation, par courrier électronique ou par télécopieur et envoyé par courrier papier à la cellule des marchés du groupe hospitalier des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remis à la Cellule des Marchés du Groupe H.U.E.P. Contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
Les candidats transmettent leur offre :
- sous enveloppe anonyme et cachetée
l'enveloppe doit porter obligatoirement les indications suivantes :
Consultation : Huep-15-011-88-Tvx
Travaux de mise aux normes des blocs du bat. Paul louis chigot de l'hopital trousseau, etablissement du groupe des hopitaux universitaires de l'est parisien (huep). Relance du lot 02 : ETANCHEITE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpitaux Universitaires de l'Est Parisien - Hopital Saint-Antoine - DAPL Cellule des Marchés du GH HUEP.
184 rue du faubourg Saint-Antoine, 75571 Paris Cedex 12, tél. : 01-49-28-28-03, télécopieur : 01-49-28-29-15, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nF_XbF6B8k.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de l'Est Parisien - Site Tenon - Direction des Investissements et des Travaux.
Correspondant : M. Kessedjian Laurent, 4 rue de la Chine, 75020 Paris, tél. : 01-56-01-76-75, courriel : laurent.kessedjian@tnn.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de l'Est Parisien - Hopital Saint-Antoine - DAPL Cellule des Marchés du GH HUEP.
Correspondant : M. Deville Vincent, 184 rue du Faubourg Saint Antoine, 75571 Paris Cedex 12, tél. : 01-49-28-28-03, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nF_XbF6B8k.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de l'Est Parisien - Hopital Saint-Antoine - DAPL Cellule des Marchés du GH HUEP.
Correspondant : M. Deville Vincent, 184 rue du faubourg Saint-Antoine, 75571 Paris Cedex 12, tél. : 01-49-28-28-03, courriel : vincent.deville@sat.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3GC_XGFoCm.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

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