Centrale des marchés
Acquisition, livraison, installation et mise en service de matériels pour deux espaces Snoezelen Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Paris Centre Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 27, rue du Faubourg Saint-Jacques, 75679 Paris, tél. ...
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Acquisition, livraison, installation et mise en service de matériels pour deux espaces Snoezelen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1095755

Date de clôture estimée : 16/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/05/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 27, rue du Faubourg Saint-Jacques, 75679 Paris, tél. : 01 58 41 33 48, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : frederique.lebouvier@cch.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com


Objet du marché :Acquisition, livraison, installation et mise en service de matériels pour l'aménagement de deux (2) espaces Snoezelen pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre (HUPC), établissements de l'AP HP


Type de marché de fournitures :
Lieu d'exécution :Site Broca - 54/56, rue Pascal 75013 Paris et site La Collégiale - 33, rue du fer à moulin 75005 Paris

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le matériel, objet de cette consultation, est destiné à l'agencement de deux espaces dits « SNOEZELEN » :
- l'un dans l'Unité d'Hospitalisation Renforcée (UHR) du site La Collégiale,
- l'autre dans l'Unité Comportementale-Cognitive (UCC) du site Broca.
La livraison des matériels, leur installation et leur mise en service font partie intégrante de la consultation.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché est un marché à bon de commande passé en application de l'article 77.I du code des marchés publics.
En application de l'article 77.1 du Code des Marchés Publics, le marché passé comportera un montant minimum et un montant maximum. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur est engagé sur le montant minimum du marché, le futur titulaire sur son maximum. Les montants minimum et maximum en valeur du marché seront déterminés comme suit :
Montant minimum (Modalités de calcul) : calculé sur la base de la valorisation de deux espaces Snoezelen (Broca et la Collégiale) au niveau de l'offre du titulaire.
Montant maximum (Modalités de calcul) : calculé sur la base du montant minimum, multiplié par 2,5
Prestations divisées en lots :non
Durée du marché ou délai d'exécution :36 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :L'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Paris Centre. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2013-269 du 29/03/2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés :
Les principales références pour les espaces Snoezelen de moins de trois ans
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Coût (- Sous critère 1 : Coût en investissement pour les deux pièces citées, noté sur 45 points, - Sous critère 2 : Coût en exploitation sur 8 ans, noté sur 6 points, - Sous critère 3 : Montant de la remise sur les prix catalogue, noté sur 4 points) (55 %)
Qualité technique (- Sous critère 1 : adéquation de la proposition au projet de soins, notée sur 28 points, - Sous critère 2 : moyens utilisés pour diminuer le bruit induit par les appareils d'une part et camoufler les attentes techniques et les différents câbles d'autre part et les technologies utilisées, notés sur 7 points, - Sous critère 3 : préconisations d'entretien des matériels, notées sur 5 points, - Sous critère 4 : ampleur des travaux induits, notée sur 5 points) (45 %)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :16 juin 2014 à 16 h 00


Délai minimum de validité des offres :180 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUPC-14-029-FRNEQ
Renseignements complémentaires :L'AP-PH est un établissement public de santé.
Visite (facultative)
Les candidats ont la possibilité de visiter les sites concernés. Les visites auront lieu spécifiquement les 2 et 10 juin 2014 après-midi exclusivement sur rendez-vous. Pour convenir d'un rendez-vous, les candidats contacteront 3 jours ouvrables à l'avance :
Mme Chantal SEBE, ingénieur biomédical au 01.58.41.31.67 / par courriel : chantal.sebe@cch.aphp.fr.
Un certificat de visite sera remis le cas échéant en fin de visite à joindre au dossier d'offres.
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com
Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence. Toutefois, sa candidature ou son offre ne sera pas rejetée si elle est transmise selon une autre modalité.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achats-hopitaux.comont la même valeur juridique
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement. Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature, entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'AP-HP, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF.
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.comavant la date et heure indiqué au III.2.1 du AAPC.
Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.comet la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.
En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES, XAdES.
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre État-membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme.
Pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature.
NOTA IMPORTANT : Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents. Tout acte d'engagement non signé électroniquement entrainera le rejet de l'offre du candidat.
Les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
Ce mode d'emploi contient, au moins, les informations suivantes :
- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;
- 2° L'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.
L'absence de mode opératoire entraînerait l'élimination du candidat.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse
https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
copie de sauvegarde
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante :
Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Cellule des marchés - bâtiment Le Cloître - Porte 4 - 2ème étage gauche
123, Boulevard Port Royal
75679 PARIS Cedex 14.
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque les HUPC ont détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues à l'adresse précitée dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
Autre mode de transmission : le support physique électronique.
Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique.
Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés :
Disque CD-ROM 600-800 Mo ;
Disque DVD 4,7 Giga-bytes.
Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.
Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception et devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des offres, à l'adresse indiquée ci-avant.
Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les mêmes conditions que celles exposées précédemment.
Le candidat ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
S'il rencontre des difficultés pour télécharger les documents, le candidat peut demander une transmission du DCE « papier » par voie postale en s'adressant par fax au 01 58 41 18 19.
Le téléchargement des documents n'oblige pas à répondre électroniquement et inversement, le retrait d'un dossier de consultation au format papier n'oblige pas à répondre au format papier.
La possession d'un certificat électronique de signature n'est pas requise au stade du retrait du DCE via le site.
Délai et modalités de remise des plis :
Le pli contenant la candidature et l'offre, sous enveloppe cachetée est transmis :
- Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale,
- Soit remis contre récépissé,
- Soit sous format électronique. https://www.achats-hopitaux.com
L'enveloppe extérieure est à libeller à l'adresse suivante :
Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Cellule des marchés
Bâtiment le Cloître - Porte n°4 - 2ème étage gauche
123, boulevard de Port Royal - 75679 PARIS CEDEX 14
Cette enveloppe comportera la mention suivante : «MAPA : Acquisition, livraison, installation et mise en service de matériels pour l'aménagement de deux (2) espaces Snoezelen - Consultation n° HUPC-14-029-FRNEQ- Ne pas ouvrir»
Présentation technique des offres :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander aux candidats une présentation détaillée de leur offre (2h) à un jury composé de personnels soignants et de médecins, de référents techniques afin de faire compléter ou préciser la teneur de leur offre (article 64 du Code des Marchés Publics).
Les candidats agréés seront convoqués individuellement par télécopie ou courriel pour venir présenter leur offre, cette présentation étant prévue le 19 ou le 26 juin après-midi ou le 3 juillet 2014.
Après la date limite des candidatures et des offres, les Hôpitaux Universitaires Paris Centre engageront des négociations soit sous la forme d'une réunion soit par télécopie ou courriel, avec tous les candidats
Date d'envoi du présent avis à la publication :21 mai 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Correspondant : Mme Frédérique LEBOUVIER Acheeur , Hôpitaux Universitaires Paris Centre - Cellule des Marchés, 123 boulevard Port-Royal, 75014 Paris, tél. : 01 58 41 33 48, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : frederique.lebouvier@cch.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com
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