Centrale des marchés
75 fourniture d'un système de transport automatisé lourd (tal) et de prestations de maintenance associées pour les besoins de l'hôpital universitaire Robert-Debré, assistance publique - hôpitaux Paris 75 fourniture d'un système de transport automatisé lourd (tal) et de prestations de maintenance associées pour les besoins de l'hôpital universitaire Robert-Debré, assistance publique - hôpitaux Pa...
AP-HP Hôpital Robert Debré 75935PARIS stephane.poignant@rdb.aphp.fr 01 40 03 47 96
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

75 fourniture d'un système de transport automatisé lourd (tal) et de prestations de maintenance associées pour les besoins de l'hôpital universitaire Robert-Debré, assistance publique - hôpitaux Paris

Marché public ou privé
Référence du marché : 1375221

Date de clôture estimée : 16/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/01/15)
15-10599

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP Hôpital Robert Debré, 48 boulevard Sérurier, à l'attention de stéphane POIGNANT - directeur des Investissements, F-75935 Paris Cedex 19. Tél. : (+33) 01 40 03 24 18. E-mail : stephane.poignant@rdb.aphp.fr. Fax : (+33) 01 40 03 47 96.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services48 boulevard Sérurier, 75935 Paris Cedex 19.
Code NUTS : FR101.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'un système de transport automatisé lourd (Tal) et de prestations de maintenance associées pour les besoins de l'hôpital universitaire Robert-Debré, Assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34000000, 45259000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le montant minimum du marché est de 1.500.000 EUR (H.T.). Le montant maximum du marché est de 3.000.000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital Robert-Debré, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché révisables dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

1. Dc1 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.
2. Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
Ces formulaires sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
3. Autres documents nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats :
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- références hospitalières similaires, datant de - de 3 ans.
4. Documents nécessaires pour que les candidatures puissent être acceptées en application de l'article 45 II du code des marchés publics : Certificats de qualité suivants : écolabels..
5. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire 1 copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.
6. Mention des prestations réservées à 1 profession particulière.
7. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.
Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales. Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels.
En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les 3 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures.
La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'acte d'engagement complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société .
Les annexes financières dûment complétées et signées ;
Le cadre de réponse technique dûment renseigné et signé
l'attestation de visite renseignée et signée
Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations ou des articles désigné(e)s dans le lot. Le candidat est tenu de respecter la présentation des grilles tarifaires définies par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat.
En cas de réponse " non-dématérialisée ", le candidat fournira obligatoirement le BPU et le CRT sur CD ou clé USB en format Excel.
Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.9.), l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
Conformément à l'article 10 du code des marchés publics, les candidats ne peuvent pas présenter des offres de montants variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) l'état annuel des certificats reçus ou imprimé NOTI 2, délivré au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation.
Si le NOTI 2, n'est pas présenté dans le dossier de candidature, ce document doit être fourni dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé n° 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9 heures, réception mardi 9 heures).
Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 46.ii du code des marchés publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
2) les CCTP et CCAP de la consultation, paraphés sur la 1ère et la dernière page ou signés électroniquement. Seuls le CCAP et le CCTP conservés par l'hôpital Robert-Debré font foi en cas de litige.
3) copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux
4) 1 RIB.
5) 1 facture vierge.
6) 1 extrait du Kbis (datant de - de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital.
7) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail.
8) le Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001.
9) le DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.
10) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 55.
2. prix
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015.RDB.01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 mars 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Accord-Cadre au sens des articles 2 et 33 de la directive 2014/24/ue et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2015.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous