Centrale des marchés
la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la 75 Fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris code_postal : 750...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005PARIS logistique.equipements@eps.aphp.fr 0146699257
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La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097945

Date de clôture estimée : 11/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/05/14)
176380-2014
BOAMP (27/05/14)
14-79683
SOURCEWEB (22/05/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des achats-logistique-bureau 111-1er étage- 11 rue Fossés Saint Marcel, contact : M. le directeur, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 30. E-mail : logistique.equipements@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 92 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS AP-HP, direction des achats-logistique-bureau 111-1er étage, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS AP-HP, 10,rue des Fossés St Marcel, contact : direction des achats-logistique-bureau 111-1er étage, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS AP-HP, 10,rue des Fossés St Marcel, contact : direction des achats-logistique-bureau 111-1er étage, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshopitaux de l'ap-hp.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
2 300 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33192230.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : vingt huit (28 ) lots.

Valeur estimée hors TVA : 2 300 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1/Fauteuils dentaires
1) Description succincte :
Lot 1/Fauteuils dentaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 40 max 80
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2/Equipements de box de consultation dentaire
1) Description succincte :
Lot 2/Equipements de box de consultation dentaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 31 max 94
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3/Equipements et petits matériels pour laboratoire de prothèse dentaire
1) Description succincte :
Lot 3/Equipements et petits matériels pour laboratoire de prothèse dentaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 24 max 62
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Facultatives
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4/Moteurs pour laboratoire de prothèse dentaire
1) Description succincte :
Lot 4/Moteurs pour laboratoire de prothèse dentaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 5 max 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5/Localisateurs d'apex, fours à obturateurs et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 5/Localisateurs d'apex, fours à obturateurs et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 15 max 45
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6/Systèmes d'obturation à chaud et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 6/Systèmes d'obturation à chaud et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 10 max 30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7/Caméras de diagnostic dentaire
1) Description succincte :
Lot 7/Caméras de diagnostic dentaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 3 max 6
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8/Turbines dentaires réutilisables
1) Description succincte :
Lot 8/Turbines dentaires réutilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 50 max 200
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 9

Intitulé : Lot 9/Turbines dentaires à usage unique
1) Description succincte :
Lot 9/Turbines dentaires à usage unique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 8 000 max 15 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Lot 10/Pièces à main et contre-angles dentaires réutilisables
1) Description succincte :
Lot 10/Pièces à main et contre-angles dentaires réutilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 150 max 450
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 11

Intitulé : Lot 11/Pièces à main et contre-angles de chirurgie réutilisables
1) Description succincte :
Lot 11/Pièces à main et contre-angles de chirurgie réutilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 15 max 50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 12

Intitulé : Lot 12/Contre-angles pour endodontie mécanisée
1) Description succincte :
Lot 12/Contre-angles pour endodontie mécanisée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 30 max 100
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 13

Intitulé : Lot 13/Pièces à main à ultrasons pour détartrage, compatibles avec les générateurs de marque SATELEC, et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 13/Pièces à main à ultrasons pour détartrage, compatibles avec les générateurs de marque SATELEC, et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 250 max 500
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 14

Intitulé : Lot 14/Pièces à main soniques pour détartrage et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 14/Pièces à main soniques pour détartrage et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 10 max 30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 15

Intitulé : Lot 15/Générateurs à ultrasons et pièces à main pour chirurgie osseuse en implantologie et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 15/Générateurs à ultrasons et pièces à main pour chirurgie osseuse en implantologie et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 15 max 40
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 16

Intitulé : Lot 16/Systèmes d'anesthésie dentaire intra-osseuse et consommables associés
1) Description succincte :
Lot 16/Systèmes d'anesthésie dentaire intra-osseuse et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 10 max 20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 17

Intitulé : Lot 17/Fraises dentaires en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
1) Description succincte :
Lot 17/Fraises dentaires en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
12 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Lot 18/Fraises dentaires diamantées réutilisables et stérilisables
1) Description succincte :
Lot 18/Fraises dentaires diamantées réutilisables et stérilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
15 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Lot 19/Fraises dentaires à usage unique stériles en carbure de tungstène et diamantées
1) Description succincte :
Lot 19/Fraises dentaires à usage unique stériles en carbure de tungstène et diamantées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
5 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Lot 20/Fraises à résine et à plâtre, polissoirs et abrasifs réutilisables
1) Description succincte :
Lot 20/Fraises à résine et à plâtre, polissoirs et abrasifs réutilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
3 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Lot 21/Fraises chirurgicales en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
1) Description succincte :
Lot 21/Fraises chirurgicales en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
5 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Lot 22/Fraises chirurgicales en carbure de tungstène à usage unique stériles
1) Description succincte :
Lot 22/Fraises chirurgicales en carbure de tungstène à usage unique stériles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
3 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Lot 23/Instruments canalaires pour endodontie manuelle
1) Description succincte :
Lot 23/Instruments canalaires pour endodontie manuelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
25 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Lot 24/Instruments canalaires pour endodontie mécanisée
1) Description succincte :
Lot 24/Instruments canalaires pour endodontie mécanisée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
15 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Facultatives
Lot n° 25

Intitulé : Lot 25/Séquenceurs pour fraises, polissoirs et abrasifs et autres instruments rotatifs
1) Description succincte :
Lot 25/Séquenceurs pour fraises, polissoirs et abrasifs et autres instruments rotatifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
min 50 max 200
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Facultatives
Lot n° 26

Intitulé : Lot 26/Instrumentation dentaire réutilisable pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale et prothèse dentaire
1) Description succincte :
Lot 26/Instrumentation dentaire réutilisable pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale et prothèse dentaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
3 160 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
Lot n° 27

Intitulé : Lot 27/Instrumentation dentaire à usage unique pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale
1) Description succincte :
Lot 27/Instrumentation dentaire à usage unique pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
3 260 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Lot 28/Instrumentation dentaire réutilisable pour orthodontie
1) Description succincte :
Lot 28/Instrumentation dentaire réutilisable pour orthodontie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230.
3) Quantité ou étendue :
1 000 ( quantité )
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE Obligatoires et Facultatives
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Budget Ageps.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
révisables,
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à larticle 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli).en cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1,Dc2 sont téléchargeables sur :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performance techniques et cliniques cf. paragraphe vi-3 autres informations ( en pourcentage)
Pondération : 55.
2. prixparagraphe vi-3 autres informations ( en pourcentage)
Pondération : 40.
3. développement durable pour tous les lots( en pourcentage)
Pondération : 5.
4. performance techniques et cliniques paragraphe vi -3 autres informations ( en pourcentage)
Pondération : 50.
5. prix paragraphe vi-3 autres informations ( en pourcentage)
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 14-011E.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 juillet 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 300 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivantes :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do
Sous la Référence :
ageps ao 14-011e
les offres seront présentées en EUR.
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières:
Pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 à 7) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
o caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 20 % de ce critère
o performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 40 % de ce critère
o ergonomie deséquipements, évaluée d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 30 % de ce critère
o capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Pour les lots de la catégorie 2 (lots 8 à 16) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 50 % de la note) et comprenant notamment les sous-critères suivants :
o caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 20 % de ce critère
o performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 40 % de ce critère
o ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 20 % de ce critère
o capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 45 % de la note)
développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots des catégories 3 et 4 (lots 17 à 28) à l'exception des lots de matériel à Usage Unique :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
o caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère
o performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère
o capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat, représentant 40 % de la note
développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots de matériel à Usage Unique des catégories 3 et 4 (lots 19, 22 et 27):
performances techniques et cliniques, représentant 50 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
o caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère
o performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère
o capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat, représentant 45 % de la note
développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
paragraphe "Durée du marché ou exécution" il convient de lire: 36 mois àcompter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mai 2014.

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