Centrale des marchés
fourniture de Champs chirurgicaux, trousses et casaques en nontissé stériles, housses de protection et brosses chirurgicales 75 fourniture de champs chirurgicaux, trousses et casaques en non-tissé stériles, housses de protection et brosses chirurgicales, à Paris ville : Paris pays : F- code_postal : 75005 lieu :...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005PARIS logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 0146691234
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Fourniture de Champs chirurgicaux, trousses et casaques en nontissé stériles, housses de protection et brosses chirurgicales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244747

Date de clôture estimée : 21/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146399
JOUE (01/10/14)
331335-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logisitique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin, contact : M. le directeur de l'ageps, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. E-mail : logistique-achats.conso@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 12 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_R3kQIW5KAg

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_R3kQIW5KAg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_R3kQIW5KAg
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de Champs chirurgicaux, trousses et casaques en nontissé stériles, housses de protection et brosses chirurgicales.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpitaux de l'ap-hp ou AGEPS, Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de Champs chirurgicaux, trousses et casaques en nontissé stériles, housses de protection et brosses chirurgicales.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : soixante treize (73) lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er mai 2015, jusqu'au : 30 avril 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE MULTICOUCHE NON ADHESIF A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE MULTICOUCHE NON ADHESIF A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 135 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE NON ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 45 x 75cm, FENETRE DE 7 CM CENTREE, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE NON ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 45 x 75cm, FENETRE DE 7 CM CENTREE, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
30 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 50 x 60 cm, FENETRE DE 7 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 50 x 60 cm, FENETRE DE 7 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
50 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 75 x 90 cm, FENETRE DE 8 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 75 x 90 cm, FENETRE DE 8 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
30 400 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 110 x 150 cm, FENETRE DE 8 X 10 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 110 x 150 cm, FENETRE DE 8 X 10 CM CENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
28 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 100 x 150 cm, FENETRE DE 10 CM EXCENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 100 x 150 cm, FENETRE DE 10 CM EXCENTREE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : CHAMP IMPERMEABLE, DIMENSIONS ENV. 80 x 130 cm, FENETRE EXCENTREE DE 5 X 7 CM ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP IMPERMEABLE, DIMENSIONS ENV. 80 x 130 cm, FENETRE EXCENTREE DE 5 X 7 CM ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
20 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : CHAMP IMPERMEABLE, DIMENSIONS ENV. 40 x 40 cm, FENETRE CENTREE DE 6 CM ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP IMPERMEABLE, DIMENSIONS ENV. 40 x 40 cm, FENETRE CENTREE DE 6 CM ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
25 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : CHAMP D'ISOLATION TRANSPARENT ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 140 x 80 cm, AVEC FENETRE EXCENTREE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP D'ISOLATION TRANSPARENT ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 140 x 80 cm, AVEC FENETRE EXCENTREE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
12 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : CHAMP DE TABLE EN NONTISSE ABSORBANT, DIMENSIONS ENV. 120 x 140 cm, 140 x 190cm, 160 x 240cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP DE TABLE EN NONTISSE ABSORBANT, DIMENSIONS ENV. 120 x 140 cm, 140 x 190cm, 160 x 240cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
105 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : CHAMP DE TABLE EN NONTISSE ABSORBANT RENFORCE POUR ORTHOPEDIE, DIMENSIONS ENV. 140 x 190 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP DE TABLE EN NONTISSE ABSORBANT RENFORCE POUR ORTHOPEDIE, DIMENSIONS ENV. 140 x 190 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
9 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : ALESE PLASTIFIEE GRANDES DIMENSIONS (ENV. 150 x 200 cm), A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
ALESE PLASTIFIEE GRANDES DIMENSIONS (ENV. 150 x 200 cm), A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : BANDE ADHESIVE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
BANDE ADHESIVE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
28 000 sachets de 1 - 10 000 sachets de 2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : BANDE ADHESIVE EN MATIERE PLASTIQUE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
BANDE ADHESIVE EN MATIERE PLASTIQUE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4 100 sachets de 2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : BANDE AUTOAGRIPPANTE TYPE VELCRO ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
BANDE AUTOAGRIPPANTE TYPE VELCRO ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
7 200 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : CHAMP DE BORDURE EN NONTISSE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 75 x 75 cm, 75 x 90cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP DE BORDURE EN NONTISSE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 75 x 75 cm, 75 x 90cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
197 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : CHAMP EN NONTISSE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 90 x 110 cm, 150 x 180cm, 175 x 300cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP EN NONTISSE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 90 x 110 cm, 150 x 180cm, 175 x 300cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
79 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : CHAMP A ANNEAU, DIMENSIONS ENV. 90 x 90 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP A ANNEAU, DIMENSIONS ENV. 90 x 90 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : CHAMP A BORDER EN COTON RADIO-DETECTABLE, DIMENSIONS ENV. 50 x 65 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP A BORDER EN COTON RADIO-DETECTABLE, DIMENSIONS ENV. 50 x 65 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
66 500 sachets de 2 et 3 500 sachets de 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : CHAMP A BORDER EN NONTISSE ABSORBANT RADIO-DETECTABLE, DIMENSIONS ENV. 50 x 50 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP A BORDER EN NONTISSE ABSORBANT RADIO-DETECTABLE, DIMENSIONS ENV. 50 x 50 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
8 000 sachets de 2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : CHAMP D'EXTREMITE AVEC SOUFFLET EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 200/300 x 320 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP D'EXTREMITE AVEC SOUFFLET EN NONTISSE, DIMENSIONS ENV. 200/300 x 320 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : CHAMP FENDU EN U EN POLYETHYLENE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 150 x 200 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP FENDU EN U EN POLYETHYLENE ADHESIF, DIMENSIONS ENV. 150 x 200 cm, A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
6 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : CHAMP DE LAPAROTOMIE FENETRE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP DE LAPAROTOMIE FENETRE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : SAC CHIRURGICAL AVEC LIEN A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
SAC CHIRURGICAL AVEC LIEN A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : POCHE A INSTRUMENTS MONO-COMPARTIMENTALE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
POCHE A INSTRUMENTS MONO-COMPARTIMENTALE ADHESIVE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : POCHE A INSTRUMENTS BI-COMPARTIMENTALE ADHESIVE DE DIMENSIONS STANDARDS A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
POCHE A INSTRUMENTS BI-COMPARTIMENTALE ADHESIVE DE DIMENSIONS STANDARDS A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
33 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : POCHE A INSTRUMENTS BI-COMPARTIMENTALE ADHESIVE POUR COELIOSCOPIE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
POCHE A INSTRUMENTS BI-COMPARTIMENTALE ADHESIVE POUR COELIOSCOPIE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : CACHE PERINEE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CACHE PERINEE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 600 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : MANCHETTE - PROTEGE BRAS A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
MANCHETTE - PROTEGE BRAS A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
6 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : HOUSE DE MAYO A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSE DE MAYO A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
25 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : TROUSSE DE 4 CHAMPS ADHESIFS PETITES DIMENSIONS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE DE 4 CHAMPS ADHESIFS PETITES DIMENSIONS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : PETITE TROUSSE DE PAROI EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
PETITE TROUSSE DE PAROI EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
26 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : TROUSSE UNIVERSELLE - PETITES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE UNIVERSELLE - PETITES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
9 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : TROUSSE UNIVERSELLE - MOYENNES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE UNIVERSELLE - MOYENNES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
12 200 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : TROUSSE UNIVERSELLE - GRANDES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE UNIVERSELLE - GRANDES DIMENSIONS - 1 CHAMP DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
11 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : TROUSSE UNIVERSELLE - GRANDES DIMENSIONS - 2 CHAMPS DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE UNIVERSELLE - GRANDES DIMENSIONS - 2 CHAMPS DE TABLE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
27 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : TROUSSE PETITE INTERVENTION AVEC CHAMP FENETRE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE PETITE INTERVENTION AVEC CHAMP FENETRE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 100 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé : TROUSSE EN NONTISSE POUR RESECTION TRANSURETHRALE AVEC POCHE VIDANGEABLE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE EN NONTISSE POUR RESECTION TRANSURETHRALE AVEC POCHE VIDANGEABLE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 200 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé : TROUSSE EN NONTISSE DE CYSTOSCOPIE AVEC CHAMP MONOBLOC A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE EN NONTISSE DE CYSTOSCOPIE AVEC CHAMP MONOBLOC A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé : TROUSSE EN NONTISSE POUR CHIRURGIE CYSTO - PERINEALE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE EN NONTISSE POUR CHIRURGIE CYSTO - PERINEALE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2 900 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé : TROUSSE D'EXTREMITE AVEC CHAMP D'APPROCHE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE D'EXTREMITE AVEC CHAMP D'APPROCHE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
6 300 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé : TROUSSE D'EXTREMITE AVEC CHAMP FENDU EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE D'EXTREMITE AVEC CHAMP FENDU EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé : TROUSSE D'EXTREMITE BILATERALE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE D'EXTREMITE BILATERALE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 100 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé : TROUSSE DE MAIN POUR TABLE A BRAS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE DE MAIN POUR TABLE A BRAS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé : TROUSSE EN NONTISSE POUR ORTHOPEDIE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE EN NONTISSE POUR ORTHOPEDIE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 200 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé : TROUSSE D'ARTHROSCOPIE EN NONTISSE AVEC POCHE DE RECUEIL INTEGREE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE D'ARTHROSCOPIE EN NONTISSE AVEC POCHE DE RECUEIL INTEGREE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
400 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé : TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 900 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 48

Intitulé : TROUSSE EN NONTISSE ORL A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE EN NONTISSE ORL A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2 800 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 49

Intitulé : TROUSSE TETE ET COU EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE TETE ET COU EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 50

Intitulé : CHAMP DE CRANE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP DE CRANE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 51

Intitulé : TROUSSE DE CRANE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE DE CRANE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 52

Intitulé : TROUSSE DE CHIRURGIE THORACIQUE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
TROUSSE DE CHIRURGIE THORACIQUE EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé : CASAQUE OPERATOIRE STANDARD EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CASAQUE OPERATOIRE STANDARD EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
197 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 54

Intitulé : CASAQUE OPERATOIRE EN NONTISSE AVEC RENFORTS A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CASAQUE OPERATOIRE EN NONTISSE AVEC RENFORTS A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
453 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 55

Intitulé : CASAQUE OPERATOIRE EN NONTISSE AVEC RENFORTS , BAVETTE ET PASSE-POUCE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CASAQUE OPERATOIRE EN NONTISSE AVEC RENFORTS , BAVETTE ET PASSE-POUCE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
203 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 56

Intitulé : ESSUIE-MAINS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE - SACHET DE 2
1) Description succincte :
ESSUIE-MAINS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE - SACHET DE 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
170 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 57

Intitulé : BROSSE CHIRURGICALE SECHE USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
BROSSE CHIRURGICALE SECHE USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
510 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 58

Intitulé : BROSSE CHIRURGICALE IMPREGNEE DE CHLORHEXIDINE USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
BROSSE CHIRURGICALE IMPREGNEE DE CHLORHEXIDINE USAGE UNIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
130 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 59

Intitulé : BROSSE CHIRURGICALE IMPREGNEE DE POVIDONE IODEE USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
BROSSE CHIRURGICALE IMPREGNEE DE POVIDONE IODEE USAGE UNIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
200 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 60

Intitulé : BLOUSE DE SOINS EN NONTISSE STERILE USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
BLOUSE DE SOINS EN NONTISSE STERILE USAGE UNIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
119 500 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 61

Intitulé : CASAQUE DE SOINS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CASAQUE DE SOINS EN NONTISSE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
127 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 62

Intitulé : HOUSSE COUVRE CASSETTE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE COUVRE CASSETTE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 600 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 63

Intitulé : HOUSSE COUVRE CASSETTE DE RADIOLOGIE A USAGE UNIQUE NON STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE COUVRE CASSETTE DE RADIOLOGIE A USAGE UNIQUE NON STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
335 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 64

Intitulé : HOUSSE POUR CAMERA A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE POUR CAMERA A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
45 600 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 65

Intitulé : KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE EN POLYURETHANE - USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE EN POLYURETHANE - USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
11 300 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 66

Intitulé : KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE EN MATIERE AUTRE QUE POLYURETHANE - USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE EN MATIERE AUTRE QUE POLYURETHANE - USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
100 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 67

Intitulé : KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE A USAGE PEDIATRIQUE - USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
KIT DE PROTECTION POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE TRANS-OESOPHAGIENNE A USAGE PEDIATRIQUE - USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
200 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 68

Intitulé : HOUSSE DE PROTECTION RONDE POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE DE PROTECTION RONDE POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 69

Intitulé : HOUSSE RECTANGULAIRE POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE RECTANGULAIRE POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
12 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 70

Intitulé : CHAMP D'ISOLATION POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
CHAMP D'ISOLATION POUR AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 71

Intitulé : HOUSSE DE PROTECTION INTEGRALE POUR ARCEAU D'AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE DE PROTECTION INTEGRALE POUR ARCEAU D'AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 700 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 72

Intitulé : HOUSSE DE PROTECTION POUR POIGNEE D'ECLAIRAGE OPERATOIRE A USAGE UNIQUE STERILE
1) Description succincte :
HOUSSE DE PROTECTION POUR POIGNEE D'ECLAIRAGE OPERATOIRE A USAGE UNIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
65 000 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 73

Intitulé : HOUSSES DE PROTECTION POUR MICROSCOPES LENTILLES DIAMETRES 48 MM, 65 MM ET 70MM A USAGE UNIQUE STERILES
1) Description succincte :
HOUSSES DE PROTECTION POUR MICROSCOPES LENTILLES DIAMETRES 48 MM, 65 MM ET 70MM A USAGE UNIQUE STERILES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3 300 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de l'ageps ou des Hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables à tout moment en cas de baisse de prix des articles du marché
révisable à la hausse au bout de 18 mois (1/2 de la durée des Marchés).
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performance technique
Pondération : 25.
2. adaptation à l'emploi
Pondération : 20.
3. prix
Pondération : 35.
4. qualité des éléments relatifs au conditionnement
Pondération : 15.
5. développement durable
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS 15-22C.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_R3kQIW5KAg sous la référence ageps ao 15-22 C.
- les offres seront présentées en EUR
- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
- Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- Les variantes sont autorisées, mais à raison d'une seule pour chaque lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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