Centrale des marchés
Fourniture d'Endoprothèses vasculaires coronaires et de cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris... Fourniture d'Endoprothèses vasculaires coronaires et de cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinée à l'ensemble des étab...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005PARIS logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 01 46 69 12 34
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture d'Endoprothèses vasculaires coronaires et de cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris...

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1809052

Date de clôture estimée : 05/02/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/12/15)
457060-2015
BOAMP (16/12/15)
15-188014

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-188014
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 Rue du Fer à Moulin, Contact : Mme la Directrice, à l'attention de Mme Claire BIOT, F-75005 Paris. Tél. (+33) 1 46 69 13 34. Fax (+33) 1 46 69 12 34.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AGEPS - AP - HP, 7 Rue du fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EbCH-ALY1g.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AGEPS - AP - HP, 7 Rue du fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EbCH-ALY1g.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AGEPS - AP - HP, 7 Rue du fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EbCH-ALY1g.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires et de cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpitaux de l'ap-hp.
  Code NUTS |FR10|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 3 300 000 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires et de cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33184500.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  dix (10) Lots.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif
 1)Description succincte
  Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  250 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires non couvertes d'un principe actif dites "nues"
LOT no 2 intitulé : Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif
 1)Description succincte
  Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  250 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires non couvertes d'un principe actif dites "nues"
LOT no 3 intitulé : Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE
 1)Description succincte
  Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  50 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires non couvertes d'un principe actif dites "nues"
LOT no 4 intitulé : Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable
 1)Description succincte
  Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  2 500 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'un principe actif dites "actives"
LOT no 5 intitulé : Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable
 1)Description succincte
  Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'un principe actif dites "actives"
LOT no 6 intitulé : Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable
 1)Description succincte
  Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  2 000 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'un principe actif dites "actives"
LOT no 7 intitulé : Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable
 1)Description succincte
  Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'un principe actif dites "actives"
LOT no 8 intitulé : Endoprothèses coronaires actives sans polymère
 1)Description succincte
  Endoprothèses coronaires actives sans polymère
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'un principe actif dites "actives"
LOT no 9 intitulé : Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire
 1)Description succincte
  Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  250 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire
LOT no 10 intitulé : Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire
 1)Description succincte
  Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184500.
 3)Quantité ou étendue
  150 Unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Cathéthers à ballonet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Budget AGEPS
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marchés.
délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  - des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
a compter du 01/07/2016 jusqu'au 30/06/2018 pour les lots no 1 à 3.
a compter 01/07/2016 jusqu'au 30/06/2017 pour les lots no 4 à 10.
les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir :
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots de 1 à 8 : performances techniques :. Pondération : 30.
     2. adaptation à l'emploi :. Pondération : 30.
     3. supports de traçabilité :. Pondération : 3.
     4. développement durable :. Pondération : 2.
     5. prix :. Pondération : 35.
     6. pour les lots 9 et 10 : performances techniques :. Pondération : 30.
     7. adaptation à l'emploi :. Pondération : 33.
     8. développement durable :. Pondération : 2.
     9. prix :. Pondération : 35.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AGEPS AO 16-13C.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 février 2016 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 février 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EbCH-ALY1g
Les offres seront présentées en euros.
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Durée du marché :
A compter du 01/07/2016 jusqu'au 30/06/2018 pour les lots no 1 à 3.
a compter 01/07/2016 jusqu'au 30/06/2017 pour les lots no 4 à 10.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Paris, 7 Rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 Rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  15 décembre 2015.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous