Centrale des marchés
75 fourniture et mise en service de fibroscopes, vidéoscopes et accessoires associés destinés à l'urologie, l'orl, la gynécologie, la bronchologie et l'intubation au profit de l'AP- Hôpitaux à Paris 75 fourniture et mise en service de fibroscopes, vidéoscopes et accessoires associés destinés à l'urologie, l'orl, la gynécologie, la bronchologie et l'intubation au profit de l'AP- Hôpitaux à Pari...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005PARIS 0146699257
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75 fourniture et mise en service de fibroscopes, vidéoscopes et accessoires associés destinés à l'urologie, l'orl, la gynécologie, la bronchologie et l'intubation au profit de l'AP- Hôpitaux à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999007

Date de clôture estimée : 25/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/03/14)
14-36918
JOUE (05/04/14)
116245-2014
JOUE (11/03/14)
81191-2014
SOURCEWEB (05/03/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logisytique - bureau 111 - 1er étage - 10 rue des fossés saint marcel, contact : M. le directeur, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 30. Fax : (+33) 1 46 69 92 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS AP-HP, 10 rue des Fossés saint marcel, contact : direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS AP-HP, 10 rue des Fossés saint marcel, contact : direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_uov9Q--WqC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS AP-HP, 10 rue des Fossés saint marcel, contact : direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpiatux de l'ap-hp.
Code NUTS : FR10.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de fibroscopes, vidéoscopes et accessoires associés destinés à l'urologie, l'orl, la gynécologie, la bronchologie et l'intubation pour l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33160000, 33168000,33168100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : quatorze (14) lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Cystofibroscopes
1) Description succincte :
Cystofibroscopes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 16
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 2

Intitulé : Cystovidéoscopes
1) Description succincte :
Cystovidéoscopes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires
Lot n° 3

Intitulé : Urétérofibroscopes
1) Description succincte :
Urétérofibroscopes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 11
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 4

Intitulé : Urétérovidéoscopes standards
1) Description succincte :
Urétérovidéoscopes standards
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires
Lot n° 5

Intitulé : Urétérovidéoscopes de diagnostic des tumeurs de la voie excrétrice (TVES)
1) Description succincte :
Urétérovidéoscopes de diagnostic des tumeurs de la voie excrétrice (TVES)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires
Lot n° 6

Intitulé : Urétéro-rénofibroscopes compatibles avec une gaine d'accès pédiatrique
1) Description succincte :
Urétéro-rénofibroscopes compatibles avec une gaine d'accès pédiatrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 7

Intitulé : Nasofibroscopes adultes
1) Description succincte :
Nasofibroscopes adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 54
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 8

Intitulé : Nasofibroscopes pédiatriques
1) Description succincte :
Nasofibroscopes pédiatriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 9

Intitulé : Hystérofibroscopes
1) Description succincte :
Hystérofibroscopes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 10

Intitulé : Bronchofibroscopes adultes
1) Description succincte :
Bronchofibroscopes adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 24
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 11

Intitulé : Bronchofibroscopes pédiatriques
1) Description succincte :
Bronchofibroscopes pédiatriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 9
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE obligatoires et facultatives
Lot n° 12

Intitulé : Fibroscopes d'intubation
1) Description succincte :
Fibroscopes d'intubation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 75
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
PSE facultatives
Lot n° 13

Intitulé : Vidéoscopes trachéo-bronchiques à usage unique
1) Description succincte :
Vidéoscopes trachéo-bronchiques à usage unique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Vidéo-laryngoscopes et consommables associés
1) Description succincte :
Vidéo-laryngoscopes et consommables associés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33160000, 33168000,33168100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux de l'ap-hp ;
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, définitifs et révisables ;
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances techniques (évaluées par rapport aux réponses du cadre de réponses techniques) , en %
Pondération : 17.
2. performances cliniques, en %
Pondération : 40.
3. développement durable, en %
Pondération : 3.
4. coût d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans (incluant l'équipement, les accessoires obligatoires, les prestations supplémentaires eventuelles (pse) obligatoires, le consommable pour 300 interventions environ quand il y en a, la maintenance), en %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 14-010 E.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 avril 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 avril 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 300 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_uov9Q--WqC sous la référence ageps ao 14-010e
les quantités par lot, indiquées pour toute la durée du marché, ne sont données qu'à titre indicatif.
Les offres seront présentées en EUR
codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 mars 2014.

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