Centrale des marchés
Fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'Association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (AGRAF) Fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'Association pour la Gestion des Rest...
AGRAF 75977PARIS 01 57 53 23 50
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Fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'Association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (AGRAF)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746722

Date de clôture estimée : 15/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-164978

Département(s) de publication : 75, 92, 93, 94
Annonce No 15-164978
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, à l'attention de M. le président, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 01 57 53 23 78. Fax (+33) 01 57 53 23 50.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, F-75977 Paris Cedex 20. E-mail : agraf.marches@finances.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, F-75977 Paris Cedex 20. E-mail : agraf.marches@finances.gouv.fr. Fax (+33) 01 57 53 23 50.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, à l'attention de service des marchés, F-75977 Paris Cedex 20.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
I.3) Activité principale :
Autre : Restauration collective.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris et région parisienne.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15110000, 15111100, 15111200, 15115000, 15113000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les quantités de marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières et les bordereaux de prix. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r février 2016. Jusqu'au : 31 janvier 2017.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fourniture de viande fraîche de boeuf
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de boeuf de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15111100.
 3)Quantité ou étendue
  Les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'AGRAF sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de viande fraîche de veau
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de veau de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15111200.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fourniture de viande fraîche d'agneau et mouton
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche d'agneau et mouton de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15115000.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fourniture de viande fraîche de porc
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de porc de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15113000.
 3)Quantité ou étendue
  Les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'AGRAF sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Fourniture de triperie fraîche
 1)Description succincte
  Fourniture de triperie fraîche de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15114000.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  l'agraf finance le marché par ses ressources propres. Les fournitures sont réglées par application des prix unitaires indiqués dans les bordereaux de prix aux quantités commandées. Le paiement est effectué par le Trésorier de l'agraf, par chèque ou virement, dans un délai de 20 jours suivant la livraison et après constat de la bonne exécution des prestations (le règlement est conditionné par la réception du relevé).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les candidats peuvent répondre seul ou en groupement. Toutefois, si l'offre retenue est le fait d'un groupement, celui-ci doit obligatoirement être un groupement solidaire avec désignation d'un mandataire. La composition du groupement doit être présentée lors de la remise du dossier de candidature.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il est notamment exigé des candidats qu'ils fournissent leurs chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices (information à communiquer dans le Dc2 - déclaration du candidat), la copie du ou des jugements prononcés, s'ils sont en redressement judiciaire ainsi qu'une liste de références vérifiables portant sur des marchés similaires au cours des trois dernières années.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il est notamment exigé des candidats qu'ils fournissent la liste de leurs moyens humains, techniques et logistiques (informations contenues dans la présentation de la société).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité des produits proposés. Pondération : 35.
     2. prix des produits. Pondération : 35.
     3. performances environnementales et durabilité des modes de production. Pondération : 20.
     4. démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  CG151003.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  La présente consultation n'est pas dématérialisée. Le dossier de consultation doit donc être demandé au service des marchés de l'agraf par écrit à l'adresse mail suivante : agraf.marches@finances.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, F-75001 Paris. Tél. (+33) 01 44 32 51 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les candidats peuvent saisir le juge du référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, à l'attention de M. le président, F-75977 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 01 57 53 23 78. Fax (+33) 01 57 53 23 50.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, F-75977 Paris Cedex 20. E-mail : agraf.marches@finances.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, F-75977 Paris Cedex 20. E-mail : agraf.marches@finances.gouv.fr. Fax (+33) 01 57 53 23 50.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AGRAF, 18, avenue Léon Gaumont - valmy 141, à l'attention de service des marchés, F-75977 Paris Cedex 20.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
I.3) Activité principale :
Autre : Restauration collective.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris et région parisienne.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de viandes et triperie fraîches de qualité et issues de modes de production respectueux de l'environnement aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15110000, 15111100, 15111200, 15115000, 15113000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les quantités de marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières et les bordereaux de prix. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r février 2016. Jusqu'au : 31 janvier 2017.
LOT no 1 intitulé : Fourniture de viande fraîche de boeuf
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de boeuf de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15111100.
 3)Quantité ou étendue
  Les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'AGRAF sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de viande fraîche de veau
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de veau de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15111200.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fourniture de viande fraîche d'agneau et mouton
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche d'agneau et mouton de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15115000.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fourniture de viande fraîche de porc
 1)Description succincte
  Fourniture de viande fraîche de porc de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15113000.
 3)Quantité ou étendue
  Les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'AGRAF sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Fourniture de triperie fraîche
 1)Description succincte
  Fourniture de triperie fraîche de qualité et issue de modes de production respectueux de l'environnement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15114000.
 3)Quantité ou étendue
  les quantités des marchandises à livrer dans les restaurants administratifs gérés par l'agraf sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Elles correspondent aux achats effectués pendant une année et ne sont données qu'à titre indicatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r février 2016 Jusqu'au : 31 janvier 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  l'agraf finance le marché par ses ressources propres. Les fournitures sont réglées par application des prix unitaires indiqués dans les bordereaux de prix aux quantités commandées. Le paiement est effectué par le Trésorier de l'agraf, par chèque ou virement, dans un délai de 20 jours suivant la livraison et après constat de la bonne exécution des prestations (le règlement est conditionné par la réception du relevé).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les candidats peuvent répondre seul ou en groupement. Toutefois, si l'offre retenue est le fait d'un groupement, celui-ci doit obligatoirement être un groupement solidaire avec désignation d'un mandataire. La composition du groupement doit être présentée lors de la remise du dossier de candidature.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il est notamment exigé des candidats qu'ils fournissent leurs chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices (information à communiquer dans le Dc2 - déclaration du candidat), la copie du ou des jugements prononcés, s'ils sont en redressement judiciaire ainsi qu'une liste de références vérifiables portant sur des marchés similaires au cours des trois dernières années.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il est notamment exigé des candidats qu'ils fournissent la liste de leurs moyens humains, techniques et logistiques (informations contenues dans la présentation de la société).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité des produits proposés. Pondération : 35.
     2. prix des produits. Pondération : 35.
     3. performances environnementales et durabilité des modes de production. Pondération : 20.
     4. démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  CG151003.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  La présente consultation n'est pas dématérialisée. Le dossier de consultation doit donc être demandé au service des marchés de l'agraf par écrit à l'adresse mail suivante : agraf.marches@finances.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, F-75001 Paris. Tél. (+33) 01 44 32 51 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les candidats peuvent saisir le juge du référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
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