A proximité de Marseille 13284 Bouches Du Rhone
Acheteur : Université d'aix marseille
13007 Marseille
Tel : 041342761
Secteurs d'activité
Travaux de maçonnerie.

Travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559858-2023

Avis de modification

Modification d'un contrat/d'une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Numéro national d'identification: 13001533200013
Adresse postale: Jardin du Pharo - 58, Bd Charles Livon
Ville: Marseille Cedex 07
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13284
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande Publique - Site Pharo
Courriel: stephanie.septier@univ-amu.fr
Téléphone: +33 619893351
Fax: +33 4913949867
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles

Numéro de référence: AMU39-2021
II.1.2)Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles

Lot nº: LOT 4 : Maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

Le présent marché a pour objet la relance des lots 2,3,4 et 5 relatifs aux travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles à Marseille pour Aix-Marseille Université. Le lot no02 Façades comprend l’ensemble des travaux suivants :02A : Traitement des façades pierres02B : ITE par bardage métal 02C : Etanchéité 02D : SerrurerieIl s’agit d’un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles à savoir :Tranche Optionnelle N°1 pour les lots 02 (02A) relative au remplacement des menuiseries des amphithéâtres.Tranche Optionnelle N°2 pour le lot 02 (02A) relative au traitement des bétons.Tranche Optionnelle N°3 pour le lot 02 (02C) relative à l'étanchéité toitures des amphithéâtres.

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 36
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 203-529186

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2021T902AO0096
Lot nº: 4
Intitulé:

Travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles – LOT 4 : Maçonnerie

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
11/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CONSTRUCTION ET PATRIMOINE
Numéro national d'identification: 80351846300028
Adresse postale: 25, bd de Saint-Marcel - CS 70039
Ville: Marseille Cedex 11
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13396
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 270 000.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable - Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: — le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant), — le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994. Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l’Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
VII.1.4)Description des prestations:

Travaux de réhabilitation des façades du bâtiment 5 sur le campus Saint-Charles – LOT 4 : Maçonnerie

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 36
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 270 000.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CONSTRUCTION ET PATRIMOINE
Numéro national d'identification: 80351846300028
Adresse postale: 25, bd de Saint-Marcel - CS 70039
Ville: Marseille Cedex 11
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13396
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

La présente modification de contrat a pour objet l’ajout de travaux non prévus initialement et la modification et adaptation de certains travaux :

1. Suppression du poste de reprise des tableaux toute zone et adaptation de la prestation pour chaque zone y compris réparation des tableaux des amphithéâtres, coffrages et rebouchages provisoires a isocoût de la prestation initiale de reprise des tableaux.

2. Adaptation du renforcement des consoles au droit des planchers des cages d’escalier.

3. Création de portes de gaines techniques pour la zone C niveaux toiture, R+1, R+2 et R+3.

4. Dépose de carreaux de plâtre dans les 3 cages d’escalier des zones A, B et C au droit des menuiseries existantes.

5. Découpes/reconstitutions des acrotères en façade depuis la toiture des amphithéâtres et création d’une ouverture en façade par sciage pour passage d’une CTA. Puis dépose des serrureries existantes dans l’étage technique pour passage de la CTA.

6. Protection provisoire pour fermer les amphithéâtres suite au retard du lot n°1 sur la dépose des menuiseries extérieures.

7. Réservations et rebouchages complémentaires pour reprendre les cloisonnements et créer de nouvelles ouvertures pour le passage des gaines CVC suite à une erreur d’implantation du lot CVC sur les étages R+ à R+7 de la zone B1.

8. Travaux de maçonnerie en façade pour pose des grilles intumescentes et des clapets coupe-feu.

9. Création d’une trémie et d’une RSO métallique en toiture de la zone A. Le sciage de la dalle de toiture terrasse pour passage des gaines du lot n°6 s’accompagne d’une étude spécifique ainsi que de la mise en œuvre de renforcements et d’étaiements provisoires.

VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:

Aucun de ces travaux supplémentaires ne sont liés à une modification du besoin du maitre d'ouvrage. Ils sont tous nécessaires pour le parfait achèvement de l'ouvrage. Ces travaux ne pouvaient être confiés qu'au titulaire dans le cadre du marché initial pour des raisons économiques et techniques (prestations similaires aux prestations délivrées dans le cadre du marché initial, prix connus et optimisés), tenant compte des contraintes du planning, de la connaissance de l'existant et de la disponibilité de la main-d’œuvre et des matériels déjà sur site.

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 345 903.92 EUR