Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées. Procédure : appel d'offres ouvert. adresse : 57 rue rené nico...
Haut-Bugey Agglomération 01117Oyonnax cedex marches@hautbugey-agglomeration.fr
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Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées

Marché public ou privé
Référence du marché : 7020102

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
MarchésOnline (07/08/22)
BOAMP (06/08/22)
22-108429

Département(s) de publication : 1
Annonce No 22-108429
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Haut-Bugey Agglomération, 57 rue rené nicod CS 80502, 01117, Oyonnax Cedex, F, Courriel : marches@hautbugey-agglomeration.fr, Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.hautbugey-agglomeration.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées
Numéro de référence : 2022-24
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45232130
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées. Procédure : appel d'offres ouvert.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 36 000 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HBA NORD
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232411
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45231110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44162500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 2 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 6 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 50
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeut technique / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HBA SUD
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232411
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45231110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44162500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 1 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 3 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 50
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 076-208847 du 19/04/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2022/24.01
Lot nº : 01
Intitulé : HBA NORD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DUMAS TP, Route de OIsselaz, 01430, Maillat, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.dumastp.fr/
Le titulaire est une PME : oui
EHTP Agence Ain, 730 rue de la Calatière - ZI ouest - Veyziat, 01100, Oyonnax, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.nge.fr/
Le titulaire est une PME : non
SNTP, 2 rue des Narcisses, 01460, Montreal-la-cluse, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.sntp.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 2022-24.02
Lot nº : 02
Intitulé : HBA SUD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VINCENT TP, 300 route de Brénod, 01110, CHAMPDOR-CORCELLES, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.vincent-tp.fr/
Le titulaire est une PME : oui
SOCATRA, ZAC Ecosphere Innovation, 01160, PONT-D-AIN, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.socatratp.com/
Le titulaire est une PME : oui
FAMY TP, 4/5 rue de la POste, 01200, VALSERHONE, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.famy.fr/
Le titulaire est une PME : non
PETTINI TP, Zone artisanale, 01450, PONCIN, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.batiment.cc/societe-entreprise-pettini-poncin-642
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 août 2022
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