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Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7020102

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
MarchésOnline (07/08/22)
BOAMP (06/08/22)
22-108429

Département(s) de publication : 1
Annonce No 22-108429

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Haut-Bugey Agglomération, 57 rue rené nicod CS 80502, 01117, Oyonnax Cedex, F, Courriel : marches@hautbugey-agglomeration.fr, Code NUTS : FRK21
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr/

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.6)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Eau

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées
		Numéro de référence : 2022-24
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 45232130
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Travaux
II.1.4)		Description succincte : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées. Procédure : appel d'offres ouvert.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché :
		Valeur 36 000 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées[/i]

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : HBA NORD
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45232130
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 45232411
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 45231110
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 44162500
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRK21
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 2 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 6 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.
II.2.5)		Critères d'attribution
		Coût : 1. PRIX / Pondération : 50
		critères énoncés ci-dessous
		Critère de qualité 1. Valeut technique / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

[/i]

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : HBA SUD
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45232130
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 45232411
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 45231110
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 44162500
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRK21
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 1 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 3 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.
II.2.5)		Critères d'attribution
		Coût : 1. PRIX / Pondération : 50
		critères énoncés ci-dessous
		Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 076-208847 du 19/04/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2022/24.01
		Lot nº : 01
		Intitulé : HBA NORD
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 2 août 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		DUMAS TP, Route de OIsselaz, 01430, Maillat, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.dumastp.fr/ Le titulaire est une PME : oui EHTP Agence Ain, 730 rue de la Calatière - ZI ouest - Veyziat, 01100, Oyonnax, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.nge.fr/ Le titulaire est une PME : non SNTP, 2 rue des Narcisses, 01460, Montreal-la-cluse, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.sntp.fr/ Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 24 000 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)		Prix payé pour les achats d'opportunité
		Valeur hors TVA : \| euros

		Marché nº : 2022-24.02
		Lot nº : 02
		Intitulé : HBA SUD
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 2 août 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		VINCENT TP, 300 route de Brénod, 01110, CHAMPDOR-CORCELLES, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.vincent-tp.fr/ Le titulaire est une PME : oui SOCATRA, ZAC Ecosphere Innovation, 01160, PONT-D-AIN, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.socatratp.com/ Le titulaire est une PME : oui FAMY TP, 4/5 rue de la POste, 01200, VALSERHONE, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.famy.fr/ Le titulaire est une PME : non PETTINI TP, Zone artisanale, 01450, PONCIN, FR, Code NUTS : FRK21, Adresse internet : https://www.batiment.cc/societe-entreprise-pettini-poncin-642 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 12 000 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)		Prix payé pour les achats d'opportunité
		Valeur hors TVA : \| euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		4 août 2022

DCE : https://marchespublics.ain.fr/

Profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr/

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A proximité de Oyonnax

01100 Ain

Acheteur : Haut-Bugey Agglomération

Adresse :
57 rue rené nicod CS 80502
01117 Oyonnax cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

HBA NORD Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 2 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 6 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.
HBA SUD Accord-cadre à bons de commande. Minimum annuel = 1 000 000 euro(s) HT. Maximum annuel = 3 000 000 euro(s) HT. Les seuils sont identiques sur chaque période.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon cedex 03

E-mail : Voir l'adresse mail

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Secteurs d'activité :

Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux usées

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01100 Ain

Acheteur : Haut-Bugey Agglomération

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Acheteur : Haut-Bugey Agglomération

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