A proximité de Oyonnax 01117 Ain
Acheteur : Haut-Bugey Agglomération
01117 Oyonnax cedex
Tel : 0474812370
Secteurs d'activité
Chèques-repas.

Acquisition de titres restaurant pour les agents de Haut-Bugey Agglomération

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 864948-2025
864948-2025 - Résultats
France – Chèques-repas – Acquisition de titres restaurant pour les agents de Haut-Bugey Agglomération
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHaut-Bugey Agglomération
Adresse électroniquemarches@hautbugey-agglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de titres restaurant pour les agents de Haut-Bugey Agglomération
DescriptionAccord-cadre à bons de commande de fourniture de titres restaurant pour les agents de Haut-Bugey Agglomération
Identifiant de la procéduredc257c5d-1316-47fa-b696-17b23a8330e2
Avis précédente4964bc8-e7d8-465e-a019-ada3b69a65aa-02
Identifiant interne2025-29
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHAUT-BUGEY AGGLOMERATION 57 rue René Nicod 
VilleOYONNAX CEDEX
Code postal01117
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLivraison sur l'ensemble du territoire de domiciliation des agents
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de titres restaurant pour les agents de HBA
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de titres restaurant pour les agents de HBA
Identifiant interne2025-29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHAUT-BUGEY AGGLOMERATION 57 rue René Nicod 
VilleOYONNAX CEDEX
Code postal01117
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2026
Durée2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementPériode initiale de 2 ans.Reconduction tacite 1x2 ans Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique (60 points)
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèrescf. cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDENRED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreEDENRED FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-29
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/11/2025
Date de conclusion du marché23/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHaut-Bugey Agglomération
Numéro d’enregistrement20004293500011
Adresse postale57 rue rené nicod CS 80502
VilleOyonnax cedex
Code postal01117
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@hautbugey-agglomeration.fr
Téléphone0474812370
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielEDENRED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement393 365 135 00549
Adresse postale16 rue François Ory
VilleMONTROUGE
Code postal92120
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueCDMSudDrom-FR@edenred.com
Téléphone01 74 31 75 00
Adresse internethttps://www.edenred.fr/
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Dugueslin
VilleLyon cedex 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone04 78 14 10 10
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6e7e1393-998e-4ff2-a786-75c0ad2a979a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/12/2025 17:26:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis864948-2025
Numéro de publication au JO S249/2025
Date de publication26/12/2025