A proximité de Oyonnax 01117 Ain
Acheteur : Haut-Bugey Agglomération
01117 Oyonnax cedex
Tel : +33 474812370
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Lot 2
LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à conteneurs
Secteurs d'activité
Camions à benne basculante.
Bennes à ordures.

Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/11/2024
JOUE - 685893-2024
685893-2024 - Résultats
France – Camions à benne basculante – Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
OJ S 219/2024 11/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHaut-Bugey Agglomération
Adresse électroniquecontact@hautbugey-agglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
DescriptionAcquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
Identifiant de la procédurec424dbb5-6b18-4227-9979-b8026030d92d
Avis précédent: 27998cd9-cf1b-4fdd-a53c-3889237fc3fd-01
Identifiant interne2024-14
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Description: LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Identifiant interne: 2024-14/01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50 points)

Critère:
Type: Prix
Description: Prix (40 points)

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marchéHaut-Bugey Agglomération
5.1.
LotLOT-0002
Titre: LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à conteneurs
Description: LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à conteneurs
Identifiant interne: 2024-14/02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50 points)

Critère:
Type: Prix
Description: Prix (40 points)

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHaut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marchéHaut-Bugey Agglomération
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis257 160,76 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBERNARD TRUCKS
Offre
Identifiant de l’offreBERNARD TRUCKS lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre121 750,76 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-14/01
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/09/2024
Date de conclusion du marché07/10/2024
Organisation qui signe le marchéHaut-Bugey Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFAUN ENVIRONNEMENT SAS
Offre
Identifiant de l’offreFAUN ENVIRONNEMENT lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre135 410,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-14/02
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/09/2024
Date de conclusion du marché07/10/2024
Organisation qui signe le marchéHaut-Bugey Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Haut-Bugey Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20004293500011
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502  
Ville: Oyonnax cedex
Code postal: 01117
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr
Téléphone: 0474812370
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Dugueslin  
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 04 78 14 10 10
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Numéro d’enregistrement: 332011287000239
Adresse postale: 506 route de Strasbourg  
Ville: VIRIAT
Code postal: 01440
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: h.razurel@autobernard.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT SAS
Numéro d’enregistrement: 77557300900047
Adresse postale: 625 rue de Languedoc  
Ville: GUILHERAND-GRANGES
Code postal: 07500
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique: faunao@faun.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 53172765-aa43-4e2b-88b2-e35746cbad38 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 11:22:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 685893-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024