Avis de marché - Avis n° 26-89500 du 16/09/2026
Département(s) de publication : 01, 69, 74
Annonce n° 26-89500
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500037
Ville : OYONNAX CEDEX
Code postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01, 69, 74
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-28
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact : marches@hautbugey-agglomeration.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474812389
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable
Code CPV principal - Descripteur principal : 71630000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 3x 1an. Délai par intervention détaillés au CCAP. Prise en compte du développement durable.
Lieu principal d'exécution du marché : Oyonnax 01100
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Variantes non autorisées, négociation possible avec les 3 meilleures offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
