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Fourniture de décors et de matériel pour les fetes 2014 - 2015. 01100 OYONNAX Fourniture de décors et de matériel pour les fetes 2014 - 2015. 01100 OYONNAX fourniture de décors et de matériel pour les fetes 2014 - 2015 lieu : mairie d'oyonnax, Service Marchés Publics, 126 ...
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Fourniture de décors et de matériel pour les fetes 2014 - 2015. 01100 OYONNAX

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146217

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/14)
14-103497
Avis de marché
Département de publication : 1
Annonce No 14-103497
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Oyonnax.
 Correspondant : M. Arnaud Corbet, service Marchés Publics, 126 rue Anatole France 01100 Oyonnaxtél. : (+33) 4-74-77-00-06télécopieur : (+33) 4-74-77-18-60courriel : arnaud.corbet@oyonnax.fr.

Objet du marché : fourniture de décors et de matériel pour les fetes 2014 - 2015.
Lieu de livraison : 01100 OYONNAX.

Caractéristiques principales : 
marché unique à tranches conditionnelles
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
le marché débutera à compter de la notification du contrat. Tf: acquisition de materiel Délai 1 mois Tc1: location de materiel Délai 1 mois
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres de la Ville d'oyonnax - budget principal - section investissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - caractère esthétique : 35 %;
     - caractère esthétique : qualité des supports infographiques : 10 %;
     - caractère esthétique : diversité de la gamme de décors proposés dans l'offres : 15 %;
     - caractère esthétique : choix de solutions animées : 10 %;
     - valeur technique : 25 %;
     - valeur technique : respect des délais de livraison : 5 %;
     - valeur technique : ratio nombre de points lumineux / puissance électrique (w) : 20 %;
     - prix des prestations : 30 %;
     - service après-vente : 10 %;
     - service après-vente : capacité d'intervention en cas de défectuosité : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 juillet 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1406LUMI.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour chaque lot à 6,40 euros et à verser à m. Le tresorier principal. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf exclusivement . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général desécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 mairie d'oyonnax, Service Marchés Publics, 126 rue Anatole France,  01100 Oyonnax, tél. : (+33) 4-74-77-00-06, télécopieur : (+33) 4-74-77-18-60,  adresse internet : http://oyonnax.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Alain Robin,  ville d'oyonnax, Services Techniques, 6 rue du Stand,  01100 Oyonnax, tél. : (+33) 4-74-81-27-27, télécopieur : (+33) 4-74-77-18-02, courriel : alain.robin@oyonnax.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Arnaud Corbet,  mairie d'oyonnax, Service Marchés Publics, 126 rue Anatole France,  01100 Oyonnax, tél. : (+33) 4-74-77-00-06, télécopieur : (+33) 4-74-77-18-60, courriel : arnaud.corbet@oyonnax.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 mairie d'oyonnax, Service Marchés Publics, 126 rue Anatole France,  01100 Oyonnax, tél. : (+33) 4-74-77-00-06, télécopieur : (+33) 4-74-77-18-60,  adresse internet : http://oyonnax.marcoweb.fr.
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