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A proximité de Paris 09 75009 Paris
Acheteur : GRDF
6 rue Condorcet
75009 Paris
Tel : 0630598533
10 Lots
Lot 1
Compteur non communicant G6
Lot 2
Compteur non communicant G4
Lot 3
Interfaces compteurs équipables G4 et G6
Lot 4
Interfaces compteurs équipables G10+ et rallonges
Lot 5
Colliers de scellement pour compteur de calibre G4 et de calibre G6
Lot 6
Modules radio déporté + supports MR
Lot 7
Colliers de serrage
Lot 8
Etiquettes de scellement
Lot 9
Coupleurs NFC USB-C GAZPAR
Lot 10
Bouchons compteur G4 et G6
Secteurs d'activité
Câbles de télécommunications.
Câble.
Équipements de télécommunications.
Imprimés sur commande.
Autocollants et bandes publicitaires.
Colliers de serrage pour tuyaux.
Raccords.
Compteurs d'énergie.
Matériel de communication de données.
Services de traitement de données.
Matériel de transmission de données.
Services de transmission de données.
Équipement de réseau à gaz.
Services de collecte et de collation de données.

Fourniture de compteurs, modules radio, Interfaces compteurs équipables et accessoires de pose compteurs et modules radio

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767545-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GRDF
Numéro national d'identification: 444786511
Adresse postale: 6 Rue Condorcet
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75009
Pays: France
Point(s) de contact: Robert Maelys
Courriel: maelys.robert@externe.grdf.fr
Téléphone: +33 679703801
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grdf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://externe.secoia.grdf.fr/portal/web/portal,login,mvc,MVCPortalLogin.vm
I.6)Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de compteurs, modules radio, Interfaces compteurs équipables et accessoires de pose compteurs et modules radio

Numéro de référence: GRDF_AO_224113
II.1.2)Code CPV principal
39340000 Équipement de réseau à gaz
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ce dossier concerne la fourniture de compteurs non communicants G4 / G6 , compteurs communicants G4 / G6, modules radio, interfaces compteurs équipables, etiquettes de scellement, colliers de serrage, bouchons compteurs, colliers de scellement, coupleurs NFC et accessoires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compteur non communicant G6

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32260000 Matériel de transmission de données
32522000 Équipements de télécommunications
32581000 Matériel de communication de données
39340000 Équipement de réseau à gaz
38551000 Compteurs d'énergie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : compteur non communicant G6

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 8 000 pcs

Engagement maximum: 57 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compteur non communicant G4

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32260000 Matériel de transmission de données
32581000 Matériel de communication de données
38551000 Compteurs d'énergie
39340000 Équipement de réseau à gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : compteur non communicant G4

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 16 000 pcs

Engagement maximum: 109 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Interfaces compteurs équipables G4 et G6

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32260000 Matériel de transmission de données
32521000 Câbles de télécommunications
32522000 Équipements de télécommunications
32581000 Matériel de communication de données
72310000 Services de traitement de données
72314000 Services de collecte et de collation de données
72318000 Services de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Connectiques de prise à impulsion basse fréquence pour compteurs à membranes non communicants G4 et G6

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement maximum: 564 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Interfaces compteurs équipables G10+ et rallonges

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32260000 Matériel de transmission de données
32521000 Câbles de télécommunications
32522000 Équipements de télécommunications
32581000 Matériel de communication de données
72310000 Services de traitement de données
72314000 Services de collecte et de collation de données
72318000 Services de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Connectiques de prise à impulsion basse fréquence pour compteurs à membranes non communicants G10+ et rallonge

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 14 000 pcs

Engagement maximum: 116 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colliers de scellement pour compteur de calibre G4 et de calibre G6

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
44167100 Raccords
44321000 Câble
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : collier de scellement G4 + G6

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 818 000 pcs

Engagement maximum: 7 150 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modules radio déporté + supports MR

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32260000 Matériel de transmission de données
32521000 Câbles de télécommunications
32522000 Équipements de télécommunications
32581000 Matériel de communication de données
72310000 Services de traitement de données
72314000 Services de collecte et de collation de données
72318000 Services de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Module radio déporté + support MR

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 34 000 pcs

Engagement maximum: 400 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colliers de serrage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : collier de serrage

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 2 500 pcs

Engagement maximum: 65 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etiquettes de scellement

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22458000 Imprimés sur commande
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Etiquette de scellement

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 3 000 pcs

Engagement maximum: 80 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coupleurs NFC USB-C GAZPAR

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32522000 Équipements de télécommunications
32260000 Matériel de transmission de données
32581000 Matériel de communication de données
72310000 Services de traitement de données
72314000 Services de collecte et de collation de données
72318000 Services de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Coupleur NFC USB-C GAZPAR

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 500 pcs

Engagement maximum: 20 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bouchons compteur G4 et G6

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167100 Raccords
38551000 Compteurs d'énergie
39340000 Équipement de réseau à gaz
44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Objet du lot : Bouchon compteur G4 et G6

Forme du lot : accord cadre à bon de commande

Engagement minimum : 31 000 pcs

Engagement maximum: 216 000 pcs

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 113-319687
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 3
Intitulé:

Compteur non communicant G6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/07/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 4
Intitulé:

Compteur non communicant G4

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/07/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 5
Intitulé:

Interfaces compteurs équipables G4 et G6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 6
Intitulé:

Interfaces compteurs équipables G10+ et rallonges

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 7
Intitulé:

Colliers de scellement pour compteur de calibre G4 et de calibre G6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 6
Lot nº: 8
Intitulé:

Modules radio déporté + supports MR

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/07/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 9
Intitulé:

Colliers de serrage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/05/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8
Lot nº: 10
Intitulé:

Etiquettes de scellement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 9
Lot nº: 11
Intitulé:

Coupleurs NFC USB-C GAZPAR

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10
Lot nº: 12
Intitulé:

Bouchons compteur G4 et G6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/05/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judicaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément à l'ordonnance no2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023