1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DYNACITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TREVOUX ROUTE DE SAINT BERNARD CONSTRUCTION DE 60 LOGEMENTS
Description: TREVOUX ROUTE DE SAINT BERNARD CONSTRUCTION DE 60 LOGEMENTS
Identifiant de la procédure: b281a80e-30cc-43ab-a4c6-13fddcfcc211
Identifiant interne: TREVOUX_ST_BERNARD_60LGTS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENT VRD
Description: TERRASSEMENT VRD
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GROS OEUVRE
Description: GROS OEUVRE
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE MENUISERIES FACADE ETANCHEITE
Description: CHARPENTE MENUISERIES FACADE ETANCHEITE
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Plâtrerie Peinture
Description: Plâtrerie Peinture
Identifiant interne: 140
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CVC
Description: CVC
Identifiant interne: 170
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 190
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 320
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CARRELAGE FAIENCE
Description: CARRELAGE FAIENCE
Identifiant interne: 400
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PARQUET
Description: PARQUET
Identifiant interne: 420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PHOTOVOLTAIQUES
Description: PHOTOVOLTAIQUES
Identifiant interne: 425
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: ASCENSEUR
Description: ASCENSEUR
Identifiant interne: 470
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La valeur technique des offres
Description: - Les Moyens humains et matériels affectés au chantier Notation / 60 points - Le candidat détaillera le personnel d'encadrement affecté au chantier - Le candidat détaillera le personnel d'exécution affecté au chantier - Le Candidat présente l'organisation humaine et matérielle du chantier prévu pour garantir son bon déroulement et le respect des délais. 2 -La méthodologie d'exécution et les dispositions prises pour la sécurité du chantier Notation / 80 points - Le candidat développera les modalités d'exécution (de la période de préparation à la gestion des levées des réserves), ainsi que les dispositions prises pour assurer la sécurité du chantier - Le candidat développera ce qu'il met en oeuvre pour que le label Passif de l'opération soit respecté 3 - Critères performance en matière de protection de l'environnement Notation / 60 points - Le candidat développera sa politique environnementale de l'entreprise (description des moyens et méthodes déployés pour limiter les impacts de l'activité de l'entreprise sur l'environnement) - Mesures prises pour la protection de l'environnement dans l'exécution du chantier (bruit, propreté, valorisation des déchets ....)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les prix des prestations
Description: C'est le montant global et forfaitaire figurant dans l'acte d'engagement qui est pris en compte pour la notation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DYNACITE
Numéro d’enregistrement: 77930647100037
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Ville: BOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal: 01103
Pays: France
Téléphone: +33 474458911
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 07691e54-8db9-4845-8884-8119983734ad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2024 13:40:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 448596-2024
Numéro de publication au JO S: 144/2024
Date de publication: 25/07/2024
