Fourniture de matériels pour activité ORL

Avis de marché
Département de publication : 1
Annonce No 12-197923
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier du Haut Bugey.
 Correspondant : M. Louis Michel, Directeur, 1, route de Veyziat 01108 Oyonnax Cedex, tél. : 04-74-73-10-01, télécopieur : 04-74-73-10-02, adresse internet : http://www.ch-hautbugey.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture de matériels et d'équipements ORL (ce marché fait suite à la consultation relative au MAPA 2012-0113 pour lequel les lots n. 6 et 7 ont été déclarés sans suite).
Lieu d'exécution et de livraison: 1, route de veyziat, 01108 Oyonnax.

Caractéristiques principales : 
le marché comprend 2 lots : lot 1 : endoscopes, optiques et système vidéo lot 2 : Otologie et sinus
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les factures seront réglées par le Centre Hospitalier du haut Bugey, par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-0116.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com; Il peut également être demandé par mail à l'adresse suivante : economat1@ch-hautbugey.fr. Les réponses devront être adressées avant la date limite de remise des offres au Centre Hospitalier du haut Bugey - direction des Services Economiques - 1 route de veyziat - 01100 OYONNAX.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2012.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Endoscopes, optiques et sysème vidéo
 
Lot
2.
 - 
Otologie et sinus