A proximité de Ouzouer-sur-Trézée 45250 Loiret
Acheteur : Communauté de communes Berry Loire Puisaye
GITTON VINCENT
42, rue des Prés Gris
45250 Briare
Tel : 0238370384
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 04/12/2026  
5 Lots
Lot 1
VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES Vérifications électriques y compris bornes de recharges et ascenseur
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T
Lot 2
VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS DE GAZ Vérifications installations de gaz
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Lot 3
VERIFICATIONS ET CONTROLES DES AIRES DE JEUX ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Vérifications et contrôles des aires de jeux et des équipements sportifs
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T
Lot 4
CONTROLES DES APPAREILS ET/OU ACCESSOIRES DE LEVAGE, DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL (PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES) Contrôles des appareils et/ou accessoires de levage, des EPI et équipements de travail (portes/portails)
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
Lot 5
CONTROLES DE LA LEGIONNELLE DANS LES ERP Contrôles de la légionnelle dans les bâtiments
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T
Secteurs d'activité

CONTROLES ET VERIFICATIONS OBLIGATOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 02/11/2026
BOAMP - 26-106436
Avis de marché - Avis n° 26-106436 du 02/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-106436
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes Berry Loire Puisaye
Correspondant : GITTON Vincent, Président
Adresse : 42, rue des Prés Gris, 45250 Briare
Coordonnées :
Téléphone : 0238370384
Courriel : contact@cc-berryloirepuisaye.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.loiret.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : CONTROLES ET VERIFICATIONS OBLIGATOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE
Lieu d'exécution et de livraison :FRB06 - Loiret
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80800.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché intègre les objectifs de développement durable en imposant une organisation de la prestation limitant les émissions, les déplacements et les consommations de ressources: organisation de la prestation limitant le maximum l'utilisation de véhicules à faibles émissions, optimisation des déplacements, réduction des consommations de ressources
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026CONTROLES
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.loiret.com Code NUTS : FRB06 Lot 01 - VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES Lot 02 - VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS DE GAZ Lot 03 - VERIFICATIONS ET CONTROLES DES AIRES DE JEUX ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Lot 04 - CONTROLES DES APPAREILS ET/OU ACCESSOIRES DE LEVAGE, DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL (PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES) Lot 05 - CONTROLES DE LA LEGIONNELLE DANS LES ERP Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie 45057 OrléansCedex 1 Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots
  • Lot(s) 01 - VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES Vérifications électriques y compris bornes de recharges et ascenseur<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T
  • Lot(s) 02 - VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS DE GAZ Vérifications installations de gaz<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
  • Lot(s) 03 - VERIFICATIONS ET CONTROLES DES AIRES DE JEUX ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Vérifications et contrôles des aires de jeux et des équipements sportifs<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T
  • Lot(s) 04 - CONTROLES DES APPAREILS ET/OU ACCESSOIRES DE LEVAGE, DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL (PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES) Contrôles des appareils et/ou accessoires de levage, des EPI et équipements de travail (portes/portails)<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
  • Lot(s) 05 - CONTROLES DE LA LEGIONNELLE DANS LES ERP Contrôles de la légionnelle dans les bâtiments<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026