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A proximité de Bastia 20291 Haute Corse
Acheteur : Communauté d'Agglomération de Bastia
port de Toga Cs 60097
20291 Bastia Cedex
Tel : 0495551818
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 15/02/2024  
15 Lots
Lot 1
terrassement - fondations - gros Oeuvre
Lot 2
charpente Bois
Lot 3
couvertures Textiles
Lot 4
serrurerie
Lot 5
etancheite
Lot 6
menuiseries Exterieures Aluminium
Lot 7
menuiseries Interieures
Lot 8
cloisons - doublages - faux Plafond
Lot 9
revetement De Sols
Lot 10
plomberie - ventilation - chauffage
Lot 11
electricite - cfa - cfo
Lot 12
eclairage Du Stade
Lot 13
equipements De Cuisine
Lot 14
peinture - nettoyage
Lot 15
ascenseurs
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Installation d'appareils d'éclairage extérieur.
Peintures.
Travaux de construction de stades.
Installation de cuisines équipées.
Travaux de charpenterie.
Installation de cloisons.
Serrurerie.
Menuiserie pour la construction.
Ascenseurs.
Textiles et articles connexes.
Travaux de fondation.
Travaux d'étanchéification.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux de revêtements de sols.
Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire.

travaux de rénovation du stade Armand Cesari

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 778632-2023
BOAMP - 24-9434

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communaute d agglomeration de bastia
Numéro national d'identification: 24200035400041
Adresse postale: port de Toga Cs 60097
Ville: Bastia Cedex
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20291
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 495551818
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bastia-agglomeration.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

travaux de rénovation du stade Armand Cesari

Numéro de référence: 23011dtist
II.1.2)Code CPV principal
45212224 Travaux de construction de stades
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Construction des couvertures des tribunes Est et Ouest et rénovation des espaces intérieurs du stade

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 13 234 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrassement - fondations - gros Oeuvre

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

terrassement - fondations - gros Oeuvre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente Bois

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45422000 Travaux de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

charpente Bois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couvertures Textiles

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

couvertures Textiles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

serrurerie

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

serrurerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etancheite

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

etancheite

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Exterieures Aluminium

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries Exterieures Aluminium

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Interieures

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries Interieures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cloisons - doublages - faux Plafond

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

cloisons - doublages - faux Plafond

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revetement De Sols

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

revetement De Sols

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie - ventilation - chauffage

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

plomberie - ventilation - chauffage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite - cfa - cfo

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09300000 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

electricite - cfa - cfo

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairage Du Stade

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

eclairage Du Stade

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipements De Cuisine

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

equipements De Cuisine

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture - nettoyage

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

peinture - nettoyage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:

stade Armand Cesari 20600 - furiani

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le planning d'exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l'entreprise sous peine d'application de pénalités telles que prévues au marché

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/02/2024
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
Répondre Accès au DCE