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44 accord-cadre pour des travaux d'impression offset et numérique à Orvault 44 accord-cadre pour des travaux d'impression offset et numérique à Orvault accord-Cadre pour des travaux d'impression offset et numérique. ville : Orvault Cedex code_postal : 44706 lieu : 9,...
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44 accord-cadre pour des travaux d'impression offset et numérique à Orvault

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666760

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68489

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orvault.
Correspondant : Service affaires juridiques et marchés publics, m. Lespinet baptiste, email : marches-publics@mairie-orvault.fr, 9, rue marcel deniau - B.P. 19 44706 Orvault Cedex tél. : 02-51-78-31-43 courriel : marches-publics@mairie-orvault.fr adresse internet : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-orvault.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre pour des travaux d'impression offset et numérique.

Catégorie de services : 15.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le présent marché est conclu pour un an à compter de la notification du marché.
Il pourra être renouvelé à l'échéance de la première année, une seule fois et pour la même durée, par reconduction expresse. En conséquence, la durée totale du marché ne pourra excéder deux années.

Caractéristiques principales :
la procédure retenue est celle de la procédure adaptée suivant les articles 28, 76 et 77 du code des marchés publics.
- lot 1 : travaux d'impression généraux hors magazines (offset et numérique) : mini : 45000 EUR (H.T.) ; maxi : 80 000 EUR (H.T.) par an
- lot n° 2 travaux de papeterie (offset et numérique) : mini : 9 000 EUR (H.T.) ; maxi : 16 000 EUR (H.T.) par an
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : pour le lot n°1, la présente consultation est destinée à la conclusion d'un accord-cadre selon les dispositions de l'article 76 du code des marchés publics.
Les différents attributaires retenus seront ensuite remis en concurrence pour se voir attribuer les marchés consécutifs selon les conditions définies à l'article " modalités de remise en concurrence des marchés consécutifs " du ccp et conformément à l'article 76 du cmp.
pour le lot n°2, la présente consultation est destinée à la conclusion d'un marché à bons de commande, selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : - les références professionnelles et ses qualifications
- les capacités techniques, économiques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des moyens mis en oeuvre (techniques et personnel) : 45 % ;
- prix des prestations : 35 % ;
- prise en compte de la démarche développement durable : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement sur le site : www.orvault.fr
(lien direct : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres non dématérialisées peuvent être déposées ou envoyées à l'hotel de ville d'orvault.
Les offres dématérialisées peuvent être déposées sur le site : www.orvault.fr, rubrique marchés publics.
Lien direct : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Travaux d'impression généraux hors magazines (offset et numérique).

Cout estimé (H.T.) : entre 45 000 EUR et 80 000 EUR.
Lot(s) 2 Travaux de papeterie (offset et numérique).

Cout estimé (H.T.) : entre 9 000 EUR et 16 000 EUR.

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