Centrale des marchés
travaux de pose et fourniture de vitrerie et menuiserie bois, alu et PVC dans les différents batiments des sites de l'université Paris-Sud 91 travaux de pose et fourniture de vitrerie et menuiserie bois, alu et PVC dans les différents batiments des sites en Essonne,Hauts de Seine et Val de Marne pour l'université Paris-Sud à Orsay v...
Université paris Sud 91405Orsay
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Travaux de pose et fourniture de vitrerie et menuiserie bois, alu et PVC dans les différents batiments des sites de l'université Paris-Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244803

Date de clôture estimée : 30/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331023-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146119

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université paris Sud, dabf Service Central des marchés Bat 209 D- 1er étage- 15 rue Georges Clémenceau, à l'attention de le président de l'université Paris Sud, F-91405 Orsay Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Paris Sud, dabf Service Central des marchés Bat 209 D- 1er étage 15 rue Georges Clémenceau, à l'attention de Elisabeth Orus, F-91405 Orsay Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Paris Sud, dabf Service Central des marchés Bat 209 D- 1er étage-bureaux 118-119 15 rue Georges Clémenceau www.achatpublic.com, F-91405 Orsay Cedex. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Paris -Sud, dabf Service Central des marchés Bat 209 D- 1er étage-bureaux 118-119 15 rue Georges Clémenceau, F-91405 Orsay Cedex. URL : https://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de pose et fourniture de vitrerie et menuiserie bois, alu et PVC dans les différents batiments des sites de l'université Paris-Sud.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services91,92,94.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
2 850 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord cadre porte notamment sur : lot 1 : travaux de pose et fourniture de vitrerie, lot 2 : travaux de pose et fourniture de menuiserie bois, lot 3 : travaux de pose et fourniturede menuiserie alu et PVC. Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits " marchés subséquents " à passer pour les travaux de vitrerie, menuiserie bois, menuiserie alu/pvc dans les différents batiments des sites de l'université Paris-Sud, à savoir : -Site d'orsay (91) : Services Généraux et Services Communs, Faculté des Sciences et unités rattachées, ufr staps, iut, saic, ifips, annexe de la Faculté Jean Monnet -Site de Chatenay- malabry (92) : Faculté de Pharmacie, antenne STAPS -Site de Sceaux (92) : Faculté Jean Monnet, Droit-Economie-Gestion, et son annexe à Fontenay aux Roses, IUT de Sceaux -Site de Kremlin Bicetre (94) : Faculté de Médecine et ses annexes à Villejuif, Gentilly, Clamart, Le Plessis-Robinson -IUT de Cachan (94). Les travaux à réaliser concernent l'ensemble des services et laboratoires rattachés aux composantes de l'université Paris-Sud. Le titulaire est susceptible d'intervenir sur l'ensemble des sites simultanément. Les spécifications techniques et les types de travaux couverts par le présent accord-cadre et susceptibles de faire l'objet de la passation de marchés subséquents sont définis au Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP n°2014-029t1 pour le lot 1 vitrerie, CCTP n°2014-029 T2 pour le lot 2 menuiserie bois, CCTP n°2014-029 T3 pour le lot 3 menuiserie alu/pvc Les marchés subséquents en préciseront les caractéristiques.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45441000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Travaux de pose et fourniture de vitres
1) Description succincte :
Ils portent sur la réalisation de travaux prévisibles : remplacement programmé de vitres, mais également le remplacement de vitres cassées; dans ce cas la prestation comporte aussi la pose temporaire de contreplaqué ou de tout autre matériau assurant la protection contre les intempéries et la sécurité des personnes. -les relevés sur place et les plans d'exécution. -la fourniture, le transport à pied d'oeuvre, la mise en oeuvre de tous les matériaux et matériels nécessaires à cette mise en oeuvre suivant le programme prévu au C.C.T.P sans qu'il soit possible d'invoquer une mauvaise interprétation du dossier de consultation. -La dépose de tout équipement, installation, materiel genant le bon déroulement des travaux (hors équipements de laboratoires [manipulations, etc...], avec leur repose éventuelle, dans le meme état qu'initialement. - La conduite et la surveillance des travaux jusqu'à réception des ouvrages. La réfection des ouvrages défectueeux, défaillants ou insuffisants, constatés en cours d'exécution et à la réception des travaux. -La protection des locaux, des appareils et des installations existantes jusqu'à la réception contre tous les incidents de chantier. -L'enlèvement des gravois, déchets et emballages. -Le nettoyage en cours et en fin de travaux. Les déplacements et les installations de chantier seront compris dans les prestations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 950 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Travaux de pose et fourniture de menuiseries en bois
1) Description succincte :
Ils comprennent : -les relevés sur place et les plans d'exécution. -la fourniture, le transport à pied d'oeuvre, la mise en oeuvre de tous les matériaux et matériels nécessaires à cette mise en oeuvre suivant le programme prévu au C.C.T.P sans qu'il soit possible d'invoquer une mauvaise interprétation du dossier de consultation. -La dépose de tout équipement, installation, materiel genant le bon déroulement des travaux (hors équipements de laboratoires [manipulations, etc...], avec leur repose éventuelle, dans le meme état qu'initialement. - La conduite et la surveillance des travaux jusqu'à réception des ouvrages. La réfection des ouvrages défectueeux, défaillants ou insuffisants, constatés en cours d'exécution et à la réception des travaux. -La protection des locaux, des appareils et des installations existantes jusqu'à la réception contre tous les incidents de chantier. -L'enlèvement des gravois, déchets et emballages. -Le nettoyage en cours et en fin de travaux. Les déplacements et les installations de chantier seront compris dans les prestations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 950 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Travaux de pose et fourniture de menuiserie alu PVC
1) Description succincte :
Ils comprennent : -les relevés sur place et les plans d'exécution. -la fourniture, le transport à pied d'oeuvre, la mise en oeuvre de tous les matériaux et matériels nécessaires à cette mise en oeuvre suivant le programme prévu au C.C.T.P sans qu'il soit possible d'invoquer une mauvaise interprétation du dossier de consultation. -La dépose de tout équipement, installation, materiel genant le bon déroulement des travaux (hors équiepements de laboratoires [manipulations, etc...], avec leur repose éventuelle, dans le meme état qu'initialement. - La conduite et la surveillance des travaux jusqu'à réception des ouvrages. La réfection des ouvrages défectueeux, défaillants ou insuffisants, constatés en cours d'exécution et à la réception des travaux. -La protection des locaux, des appareils et des installations existantes jusqu'à la réception contre tous les incidents de chantier. -L'enlèvement des gravois, déchets et emballages. -Le nettoyage en cours et en fin de travaux. Les déplacements et les installations de chantier seront compris dans les prestations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 950 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Règlement des acomptes : Par dérogation à l'article 11.1 du Ccag/Travaux, il ne sera pas fait de règlement d'acompte mensuel mais les comptes seront soldés en totalité pour chaque bon de commande, après exécution des travaux, la facture est établie en trois exemplaires.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix des prestations
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-029.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 octobre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles Greffe.Ta Versailles@Juradm.Fr +33130205400 +33139205487
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles Greffe.Ta Versailles@Juradm.Fr +33130205400 +33139205487
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00