Centrale des marchés
F-Orsay: Produits chimiques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: CCP n° 12-0005. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu ...
Université Paris-sud 11 91400Orsay 0169154353 0169157235
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F-Orsay: Produits chimiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67239

Date de clôture estimée : 07/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
101958-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Orsay Cedex
+33 169157235
+33 169154353
FRANCE
Université Paris-sud 11
Mme Orus Elisabeth
DABF - service central des marchés - 1er étage - 15 rue Georges Clémenceau - bâtiment 209d
91405
elisabeth.orus@u-psud.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Orsay Cedex
+33 169157235
+33 169157412
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XA4kI6mO_9
Université Paris Sud
DABF - service central des marchés - 15 rue Georges Clémenceau - bâtiment 209d
91405
service.marches@u-psud.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
CCP n° 12-0005.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Orsay (91), Châtenay-Malabry (92), Cachan (94), le Kremlin-Bicêtre (94), Sceaux (92).
Île de France
FR10


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits de chimie organique, de chimie minérale et de solvants, hors solvants industriels dans le cadre de l'enseignement et de la recherche à l'université Paris sud. Le marché est passé en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de ses décrets d'application: décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et décret n° 2007-590 du 27.4.2007.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits chimiques
24000000

Solvants
44832000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
À titre indicatif, le montant des commandes s'élève à 200 000 EUR HT par an.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 45 jours conformément à l'article 6 du décret n° 2007-590 du 25.4.2007 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. Possibilité d'avance conformément à l'article 5 du décret précité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1/ lettre de candidature (imprimé Dc1 (ancien Dc4), ou équivalent sur papier libre, dûment rempli etsigné);
2/ dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir;
3/ déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner) imprimé Dc1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 4/ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
5/ déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (sur papier libre ou par imprimé Dc2 (ancien Dc5), rubrique D-1 dûment remplie);
6/ attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
7/ références de l'entreprise: une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
8/ présentation des moyens des candidats:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
9/ certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen) et certificats de qualité ou équivalent.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CCP no 12-0005
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Horaires d'ouverture du service central des marchés: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
http://www.achatpublic.com

Les candidatures et les offres, de préférence sous forme papier, sont remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale.
http://www.achatpublic.com

Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres.
Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 18 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Versailles Cedex
+33 139205487
+33 139205400
FRANCE
http://www.ta-versailles.juradm.fr
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011
greffe.ta-versailles@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Paris
+33 144426337
+33 144426343
FRANCE
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
préfecture de la région Île-de-France, 21 rue Miollis
75015
ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Versailles
+33 139205422
+33 139205400
FRANCE
http://www.ta-versailles.juradm.fr
Greffe du tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011
greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
26.3.2012
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