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A proximité de Orsay 91401 Essonne
Acheteur : Mairie d'Orsay
2 place du Général Leclerc
91401 ORSAY
Tel : 0160928029
  Reste 2930 jours - Date de clôture estimée : 31/12/2032  
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Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

location, acquisition de véhicules neufs ou d'occasion, avec ou sans prestations de transformation de véhicules, et prestations de réparation et d'entretien

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/08/2023
JOUE - 486866-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie d'orsay
Numéro national d'identification: 21910471800016
Adresse postale: 2 place du général Leclerc
Ville: Orsay Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91401
Pays: France
Courriel: Cecile.stoltz@mairie-orsay.fr
Téléphone: +33 160928029
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_br8rzX4xuy
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre communal d''action social (Ccas)
Numéro national d'identification: 26910088900014
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Ville: Orsay
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91400
Pays: France
Courriel: Accueilccas@mairie-orsay.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_br8rzX4xuy
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_br8rzX4xuy
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_br8rzX4xuy
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location, acquisition de véhicules neufs ou d'occasion, avec ou sans prestations de transformation de véhicules, et prestations de réparation et d'entretien

Numéro de référence: 2023-05
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

location, acquisition de véhicules neufs ou d'occasion, avec ou sans prestations de transformation de véhicules, et prestations de réparation et d'entretien

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 630 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
34144700 Véhicules utilitaires
34400000 Motos, bicyclettes et side-cars
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

location, acquisition de véhicules neufs ou d'occasion, avec ou sans prestations de transformation de véhicules, et prestations de réparation et d'entretien

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 630 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 112
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/12/2032
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable
Adresse postale: 29 , rue Barbey-De-Jouy
Ville: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel: Jean-louis.chavernac@ile-de-France.prefgouv.fr
Téléphone: +33 144426343
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: mairie d'orsay Direction générale des services Secrétariat général
Adresse postale: 2 , Place du général Leclerc
Ville: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France
Téléphone: +33 160928074
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/08/2023
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