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A proximité de Orsay 91401 Essonne
Acheteur : Mairie d'Orsay
2 place du Général Leclerc
91401 ORSAY
Tel : 0611783051
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/09/2024  
4 Lots
Lot 1
Supports périodiques
Lot 2
Affichage grand format, signalétique
Lot 3
Petit affichage, diverses impressions
Lot 4
Marque employeur
Secteurs d'activité
Services d'impression et services connexes.

Impression tous supports de communication

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/08/2024
JOUE - 491328-2024
491328-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'impression et services connexes – Impression tous supports de communication
OJ S 158/2024 14/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Orsay
Adresse électronique: cecile.stoltz@mairie-orsay.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression tous supports de communication
Description: Impression tous supports de communication
Identifiant de la procédure: a7ce1d11-5d8e-4684-b387-07e6c59b96b3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc BP 47 
Ville: ORSAY CEDEX
Code postal: 91401
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Supports périodiques
Description: Impression des supports périodiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie d'Orsay
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Affichage grand format, signalétique
Description: Impression affichage grand format et signalétique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie d'Orsay
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Petit affichage, diverses impressions
Description: Impression cartes - brochures - flyers - petit affichage et diverses impressions
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie d'Orsay
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Marque employeur
Description: Produits marque employeur
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie d'Orsay
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Orsay
Numéro d’enregistrement: 21910471800016
Adresse postale: 2 place du général Leclerc BP 47 
Ville: ORSAY CEDEX
Code postal: 91401
Pays: France
Adresse électronique: cecile.stoltz@mairie-orsay.fr
Téléphone: 0160928029
Autres points de contact:
Nom officiel: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5636057b-83c0-44ad-a212-de25d825e35c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 16:54:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 491328-2024
Numéro de publication au JO S: 158/2024
Date de publication: 14/08/2024
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