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Maintenance préventive et corrective des réseaux de carburant et de gaz naturel de DGA Essais Propulseurs à Saclay 91 Prestations de maintenance preventive et corrective des réseaux de distribution et de conditionnement de carburant et de gaz naturel. Le réseau carburant est constitué (quantités approximatives):- ...
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Maintenance préventive et corrective des réseaux de carburant et de gaz naturel de DGA Essais Propulseurs à Saclay 91

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491606

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-68872
Département(s) de publication : 91 Annonce No 15-68872 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ Directive 2009/81/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : MINDEF/DGA/DT/SCAT, 10, rue Jean Rostand - saclay, Contact : gérard Landot, Ministère de la Défense - direction Générale de l'armement - direction Technique - service Centralisé des Achats Techniques -, F-91895 Orsay Cedex. Tél. (+33) 1 69 90 84 08. E-mail : gerard.landot@intradef.gouv.fr . Fax (+33) 1 69 90 84 82. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur / de l'entité adjudicatrice : http://www.ixarm.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr . Accès électronique à l'information (URL) : http://www.ixarm.com . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr . Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : DGA Essais Propulseurs - SCAT Ile de France - Site de Saclay, 10, rue jean Rostand - saclay, à l'attention de M. Gérard LANDOT, F-91895 Orsay Cedex. Tél. (+33) 1 69 90 84 08. E-mail : gerard.landot@intradef.gouv.fr . Fax (+33) 1 69 90 84 82. Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DGA Essais Propulseurs - SCAT Ile de France - Site de Saclay, Service soutien à l'achat, 10, rue Jean Rostand - saclay, F-91400 Saclay. Tél. (+33) 1 69 85 05 10. Fax (+33) 1 69 85 02 68. Code d'identification national : 15000025500011 . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. I.3) Activité principale : Défense. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. SECTION II : OBJET DE MARCHE II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: maintenance préventive et corrective des réseaux de carburant et de gaz naturel de DGA Essais Propulseurs à Saclay 91. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services. Catégorie de services : n o 01 Services d'entretien et de réparation. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : saclay, 91895 Orsay. Code NUTS FR104 . II.1.3) Information sur l'accord-cadre L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: prestations de maintenance preventive et corrective des réseaux de distribution et de conditionnement de carburant et de gaz naturel. Le réseau carburant est constitué (quantités approximatives): - de cuves de stockage d'une capacité de 2500m3, - de 10km de tuyauteries en acier carbone et inoxydable de DN 25 à 250 pour une pression de 0.7bar à 120 bars, - de modules de conditionnement composés de 30 motopompes, 50 filtres, 150 vannes, 250 electrovannes, 30 soupapes, 120 capteurs de mesure (T°, pression debit), ... Le réseaux de gaz est composé de 1000m de tuyauterie Dn100 sous 4bars en acier carbone et d'une panoplie en acier inoxydable de Dn15 à 200 comportant environ 100m de tuyauterie, 10 vannes, 1 filtre, 1 débitmetre,10 capteurs. Les opérations de maintenance sont exécutées en zone ATEX 0,1,2 avec outillage adapté et sur des assemblages susceptibles de libérer des fibres d'amiantes. La présence de plomb doit être envisagée. Les modifications mineures sont soumises au code de construction des tuyauteries industrielles 2013. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 50000000 , 50510000 , 44160000 . II.1.7) Information sur la sous-traitance Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l'exécution du contrat II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'opération se positionne dans le cadre de la maintenance des réseaux de distribution de carburant pour le fonctionnement des spécimens en essais. Ils sont constitués : - d'un parc de stockage des carburants, - d'installations de carburant permettant le conditionnement en pression et température des carburants Pour l'alimentation des spécimens en essais dans les bancs de dga ep, - des lignes de tuyauteries permettant de distribuer le carburant vers les installations de conditionnement Et les bancs d'essais. Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective de l'ensemble et la réalisation d'évolutions mineures. Nota : le terme "carburant" englobe le gaz naturel.. II.2.2) Information sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigées : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du Ministère de la Défense. Le régime de paiement (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 259 à 267 du code des marchés publics. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret en vigueur. Le mode de règlement est le virement. L'unité monétaire est l'euro. le comptable assignataire chargé des paiements est : L'Agent comptable des services industrielles de l'armement (Acsia) Le Vendôme III - 11, rue du rempart 93196 Noisy-Le Grand Cedex. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 231 du code des marchés publics les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs éconoqiques. En cas de groupement d'entreprises, un même opérateur ne peut se présenter: - en qualité de mandataire de plusieurs groupements - en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements - en qualité de membre de plusieurs groupements - en qualité de mandataire d'un groupement et de membre d'un autre groupement ou de candidat individuel. en cas de groupement momentané d'entreprises, au sens de l'article 231 II du Code des Marchés Publics (Cmp) modifié, la forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois, si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. la composition du groupement ne peut être modifiée après la remise des offres initiales sauf exeption prévue à l'article 231 V du CMP. III.1.4) Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : dga Essais propulseurs fait réaliser dans ses installations des opérations de maintenance qui peuvent se dérouler dans des zones où le risque amiante n'est pas formellement écarté. conformément aux consignes générales de sécurité mentionnées dans le dossier technique amiante (Dta) du site de DGA Essais Propulseurs et de la réglementation en vigueur, les entreprises doivent, "lors d'interventions sur (ou à proximité (1)) des matériaux contenant de l'amiante (Mca), éviter au maximum l'émission de fibres d'amiante, pour elles et leur voisinage". les entreprises doivent donc adopter le principe de précaution dans le cadre de leur intervention, notamment en cas d'absence de données sur les matériaux en présence. de ce fait : 1- tout intervenant sur le site de DGA Essais Propulseurs doit, à minima, avoir reçu une information au risque amiante, réalisée par son employeur ou un organisme de formation ; 2- pour les interventions sur des matériaux, équipements, matériels ou articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante ou à proximité (1), l'intervenant devra se conformer aux exigences de la sous-section 4 du code du travail. (1) La notion d'intervention à proximité d'un MCA vise uniquement les matériaux émissifs par contact direct, vibration ou du fait de leur dégradation. III.1.5) Habilitation de sécurité : III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre : Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats renseigneront dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement signe le DC 1 et fournit un DC 2. Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, il devra fournir dès le stade des candidatures, pour chacun de ces opérateurs, les mêmes renseignements que ceux qui lui sont demandés pour présenter sa candidature. critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31/12/1975, le candidat doit faire une demande d'acceptation et d'agrément de paiement auprès du pouvoir adjudicateur en renseignant impérativement le formulaire DC 4 accessible sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et fournira la preuve qu'il disposera des moyens de cet opérateur pour l'exécution du marché. Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce III.2.2) Capacité économique et financière : Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31/12/1975, le candidat doit faire une demande d'acceptation et d'agrément de paiement auprès du pouvoir adjudicateur en renseignant impérativement le formulaire DC 4 accessible sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et fournira la preuve qu'il disposera des moyens de cet opérateur pour l'exécution du marché. Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) III.2.3) Capacité technique et/ou professionnelle : Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : - une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, dans le domaine des installations et réseaux carburant et/ou hydrauliques avec systèmes de régulation, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - une liste d'outillages pour le travail en zone atex ; - une copie d'attestation de formation de personnels au travail en zone atex ; - une copie d'attestation de qualification "gaz" de personnels ; De plus il est demandé aux candidats, au travers de références antérieures à l'appui, de démontrer leur capacité à mettre en place une organisation, des méthodes et des moyens associés (en propre ou avec le concours de co-traitant ou sous-traitants) pour travailler en sous-section 4. renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31/12/1975, le candidat doit faire une demande d'acceptation et d'agrément de paiement auprès du pouvoir adjudicateur en renseignant impérativement le formulaire DC 4 accessible sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires et fournira la preuve qu'il disposera des moyens de cet opérateur pour l'exécution du marché. Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure : Négociée. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FD1500122EPSCL. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite des demandes de participation : 8 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement : Il s'agit d'un marché renouvelable : Non. VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. VI.3) Informations complémentaires : Le marché a une durée de 12 mois pour la tranche ferme, la durée maximale est de 48 mois si toutes les tranches sont affermies. Il est attendu à ce stade un dossier de candidature démontrant les capacités des candidats. Dans une deuxième phase, le dossier de consultation sera communiqué aux candidats retenus pour la remise de leur offre. Conformément à l'article 215.i du code des marchés, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux. les candidatures peuvent être transmises soit par voie électronique via PLACE (www.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com), soit sur support physique (support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com rubrique "marchés", sous-rubrique "procédure et documentation marchés publics", fichier "modalités de transmission des candidatures au SCAT". En cas de difficultés s'adresser au point de contact du I.1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr . Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 39 20 54 87. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr . Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 39 20 54 87. VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 mai 2015
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