Centrale des marchés
marché de signalisation horizontale 91 Fourniture et pose de signalisation horizontale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, à Orsay code_postal : 91898 ville : Orsay Cedex lieu : 1 rue Jean ...
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay 91898Orsay charles.bonnac@scientipole.fr 0169412740
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Marché de signalisation horizontale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895014

Date de clôture estimée : 09/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (03/12/13)
405779-2013
BOAMP (30/11/13)
13-209203

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay, 1 rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. Tél. : (+33) 1 69 35 69 54. E-mail : charles.bonnac@scientipole.fr. Fax : (+33) 1 69 41 27 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caps, 1 rue Jean Rostand, à l'attention de M. Moutet Mathieu, F-91898 Orsay. Tél. : (+33) 1 69 35 66 87. E-mail : mathieu.moutet@scientipole.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Caps, 1rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__MXtXlX2D5

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Commune de Bures-sur-Yvette, 45 rue Charles De Gaulle, F-91440 Bures-sur-Yvette
Commune de Gometz-le-Châtel, 76 rue St Nicolas, F-91940 Gometz-le-Châtel
Commune dIgny, 23 avenue du Général de Gaulle, F-91430 Igny
Commune dOrsay, 2 Place du Général de Gaulle, F-91400 Orsay
Commune de Palaiseau, 91 rue de Paris, F-91120 Palaiseau
Commune de Vauhallan, 10 Grande rue du 8 mai 45, F-91430 Vauhallan
Commune de Villiers-le-Bâcle, place de la mairie, F-91190 Villiers-le-Bâcle
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de signalisation horizontale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la CAPS.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois
Sans montant minimum ni maximum pour la CAPS et les communes de Bures-Sur-Yvette, Gometz-Le-Châtel, Igny, Orsay et Villiers-Le-Bâcle
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot de 15 000euro(s) (H.T.) pour la commune de Vauhallan
Avec un montant minimum annuel par lot de 1 000euro(s) (H.T.) et avec un montant maximum annuel par lot de 20 000euro(s) (H.T.) pour la commune de Palaiseau.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commandes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233220, 44811000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la fourniture de signalisation horizontale à savoir la fourniture de peinture routière, d'enduit à chaud, de résine à froid, de peinture à l'eau, de peinture solvantée, de patrons, de bandes thermocollantes et de divers accessoires lies à la signalisation horizontale.
La fourniture et mise en oeuvre de signalisation horizontale de peinture routière, d'enduit à chaud, de résine à froid, de peinture à l'eau, de peinture solvantée, de patrons, de bandes thermocollantes et de divers accessoires lies à la signalisation horizontale; inclus enlèvement des terres et salissures persistantes des chaussées devant recevoir le marquage.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de signalisation horizontale
1) Description succincte :
Fourniture de signalisation horizontale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et pose de signalisation horizontale
1) Description succincte :
Fourniture et pose de signalisation horizontale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000, 45233220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de caution exigée ni garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sous 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 et dc2
déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de chaque marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si le candidat est assujetti à l'obligation d'établir des bilans en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1200024.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "achatpublic.net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1200024.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe : marché de signalisation horizontale.... Et ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, avenue de saint Cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif des recours amiables, préfecture de la région Île-De-France, DSA, 5 rue Leblanc,, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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