Centrale des marchés
fourniture et pose de mobilier urbain, de signalisation verticale, directionnelle et de police 91 fourniture de mobilier urbain pour le compte de la Communauté d'Agglomération, à Orsay code_postal : 91898 ville : Orsay Cedex lieu : 1 rue Jean ROSTAND pays : F-
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay 91898Orsay charles.bonnac@scientipole.fr 0169412740
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture et pose de mobilier urbain, de signalisation verticale, directionnelle et de police

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 895369

Date de clôture estimée : 09/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (03/12/13)
405745-2013
BOAMP (30/11/13)
13-209225

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay, 1 rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. Tél. : (+33) 1 69 35 69 54. E-mail : charles.bonnac@scientipole.fr. Fax : (+33) 1 69 41 27 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caps, 1 rue Jean Rostand, à l'attention de M. Moutet Mathieu, F-91898 Orsay. Tél. : (+33) 1 69 35 66 87. E-mail : mathieu.moutet@scientipole.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Caps, 1 rue Jean Rostand, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Commune de Gometz-le-Chatel, 76 rue St Nicolas, F-91940 Gometz-le-Chatel
Commune dIgny, 23 avenue de la division Leclerc, F-91430 Igny
Commune dOrsay, 2 place du Général De Gaulle, F-91400 Orsay
Commune de Palaiseau, 91 rue de Paris, F-91120 Palaiseau
Commune de Saclay, place de la mairie, F-91400 Saclay
Commune de St Aubin, rue du clocher, F-91190 St Aubin
Commune de Villiers-le-Bâcle, place de la mairie, F-91190 Villiers-le-Bâcle
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et pose de mobilier urbain, de signalisation verticale, directionnelle et de police.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la CAPS.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois:
sans montant minimum ni maximum pour la CAPS et les communes d'igny, Orsay, Palaiseau, Saclay, St Aubin et Villiers-Le-Bâcle
Sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (H.T.) par lot pour la commune de Gometz-Le-Châtel.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture de mobilier urbain métal et bois (barrières, potelets, bancs, poubelles, accroche vélo, etc., ...).
La fourniture et pose de mobilier urbain métal et bois (barrières, potelets, bancs, poubelles, accroche vélo, etc., ...)
La fourniture de signalisation verticale (signalisation directionnelle et de police) : panneaux de type a, ab, c, d, de etc....
La fourniture et pose de signalisation verticale (signalisation directionnelle et de police) : panneaux de type a, ab, c, d, e, etc.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928400, 45233293,45233290,35260000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande mono-attributaire.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de mobilier urbain
1) Description succincte :
Fourniture de mobilier urbain
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et pose de mobilier urbain
1) Description succincte :
Fourniture et pose de mobilier urbain
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928400, 45233293.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de signalisation verticale, directionnelle et signalisation de police
1) Description succincte :
Fourniture de signalisation verticale, directionnelle et signalisation de police
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35260000, 34992000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et pose de signalisation verticale, directionnelle et de police
1) Description succincte :
Fourniture et pose de signalisation verticale, directionnelle et de police
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35260000, 34992200,45233294,45233290.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de garantie ni caution.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 et dc 2
déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc2 n'est pas produit)
production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de chaque marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si le candidat est assujetti à l'obligation d'établir des bilans en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique
description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité des fournitures
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1200015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "achatpublic.net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1200015.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe : "Proposition pour Fourniture et pose de mobilier urbain, de signalisation verticale, directionnelle et de police" lot n°xxxx- ne pas ouvrir.... Et ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, avenue de saint Cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif des recours amiables, préfecture de la région Île-De-France, DSA, 5 rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous