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91 transport aller et/ou retour de personnes (adultes et/ou enfants), sorties ponctuelles pour le compte de la Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay à Orsay 91 transport aller et/ou retour de personnes (adultes et/ou enfants), sorties ponctuelles pour le compte de la Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay à Orsay ville : Orsay Cedex code_postal : 91898...
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay 91898Orsay charles.bonnac@scientipole.fr 0169412740
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91 transport aller et/ou retour de personnes (adultes et/ou enfants), sorties ponctuelles pour le compte de la Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay à Orsay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427578

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-236115
JOUE (11/12/12)
391760-2012

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay. Code d'identification nationale : 24910040500060, 1rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. Tél. : (+33) 1 69 35 69 54. E-mail : charles.bonnac@scientipole.fr. Fax : (+33) 1 69 41 27 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : Commune dIgny, 23 avenue de la Division Leclerc, F-91430 Igny
Commune dOrsay, 2 Place de la Mairie, F-91400 Orsay
Commune de Palaiseau, 91 rue de Paris, F-91120 Palaiseau
Commune de Saint Aubin, rue du Clocher, F-91190 Saint-Aubin
Commune de Vauhallan, 10 Grande rue du 8 mai, F-91430 Vauhallan
Commune de Villiers-le-Bâcle, place de la mairie, F-91190 Villiers-le-Bacle
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
1200016-services de transports communaux et intercommunaux occasionnels.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la CAPS.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport aller et/ou retour de personnes (adultes et/ou enfants), sorties ponctuelles.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 %.
2. qualité technique de l'offre : 40 %.
3. sous-critères techniques :- la qualité de la présentation générale de l'entreprise : 3 %.
4. la pertinence des principaux chiffres de l'entreprise (nombres de véhicules, nombre de collaborateurs, nombre de lignes exploitées, le nombre de kilomètres parcourus annuellement) : 5 %.
5. la qualité des aspects " développement durable " de l'entreprise : 4 %.
6. la pertinence des capacités opérationnelles et les moyens mis à disposition dans le cadre du présent marché : 10 %.
7. la qualité des principaux éléments concernant le personnel de conduite et l'encadrement dans le cadre du présent marché (formation, qualification : 8 %.
8. la pertinence du descriptif des véhicules affectés au marché (fiches techniques des véhicules, âge du parc, immatriculation, nombre de places, maintenance...)/ : 6 %.
9. la qualité du service proposé (état de propreté du véhicule, confort de conduite, comportement du conducteur, charte qualité...) : 4 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1200016.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 148-247666 du 03/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1200016

Lot n° : 1

Intitulé : Services de transports communaux et intercommunaux occasionnels
V.1) Date d'attribution du marché : 21 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement Savac/Les Cars Jouquin, 37 rue Dampierre, 78472 Chevreuse Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande sans montant minimum
Sans montant maximum sauf pour Igny avec 30 000euro(s) (H.T.) annuel
marché d'un an reconductible 3 fois
autres membres du groupement d'entreprises attributaire : Les Cars Jouquin, 31 rue Geneviève Aubé, 78114 Magny-Les-Hameaux
Membres du groupement de commandes ayant déclaré la procédure sans suite pour motif d'intérêt général :
-commune de Gometz-Le-Chatel, 76 rue Saint Nicolas, 91940 Gometz-Le-Chatel
-Commune de Saclay, 12 Place de la mairie, 91400 Saclay.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 148 B, annonce n° 277 du 2 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, avenue de saint Cloud, F-78000 Versailles E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif des recours amiables, préfecture de la région Île-De-France, DSA, 5 rue Leblanc Cedex 15, F-75911 Paris Tél. : (+33) 1 82 52 42 67 Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles Greffe du Tribunal (coordonnées ci-dessus),
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 décembre 2012.

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