Centrale des marchés
1400007 91 Acquisition de CD et DVD pour les médiathèques de la caps à Orsay lieu : 1 rue Jean ROSTAND ville : Orsay Cedex pays : F- code_postal : 91898
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay 91898Orsay charles.bonnac@caps.fr 0169412740
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1400007

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146997

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/07/14)
226257-2014
BOAMP (05/07/14)
14-101502

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo. du Plateau de Saclay. Code d'identification nationale : 24910040500060, 1 rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. Tél. : (+33) 11 69 35 69 54. E-mail : charles.bonnac@caps.fr. Fax : (+33) 1 69 41 27 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.caps.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caps, 1 rue Jean Rostand, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Caps, 1rue Jean ROSTAND, à l'attention de M. Bonnac Charles, F-91898 Orsay Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FH_BQYier_

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
1400007.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la CAPS.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commandes d'un an reconductible 3 fois.
Lot 1 :
Montant minimum annuel : 15 000 EUR Ht
Montant maximum annuel : 70 000 EUR Ht
Lot 2 :
Montant minimum annuel : 8 000 EUR Ht
Montant maximum annuel : 40 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de CD et DVD pour les médiathèques de la CAPS.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30234300, 30234400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : documentaires adultes et enfants, fiction adultes et enfants, dvd et blue ray musicaux, de spectacles adultes et enfants, dvd et blue ray adaptés (livre-dvd et blue ray pour sourds et malentendants - dvd et blue ray en audio description - dvd et blue ray avec livret pédagogique)
lot 2: offre diversifiée dans tous les styles musicaux et ce pour les nouveautés et le réassort (actualités musicale, majors, labels indépendants, petits labels, import, auto produits, choix de cd de fonds,livre-cd jeunesse...).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Acquisition de vidéos sur support DVD et BLUE RAY
1) Description succincte :
Documentaires adultes et enfants
Fiction adultes et enfants,
Dvd et blue ray musicaux
Spectacles adultes et enfants
Dvd et blue ray adaptés (livre-dvd et blue ray pour sourds et malentendants - dvd et blue ray en audio description - dvd et blue ray avec livret pédagogique)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Acquisition courante de disques compacts, super audio compacts disques (SACED), pour les nouveautés et le réassort
1) Description succincte :
Acquisition courante de disques compacts, super audio compacts disques (SACED), pour les nouveautés et le réassort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie. Aucune avance n'est prévue, ni retenue de garantie, ni caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est assuré par des ressources propres prévues dans le budget de la collectivité.
Le délai global de paiement est conforme à l'article 98 du code des marchés publics et ses décrets d'application.
l'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations demandées dans le cadre de la présente consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaires ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : kbis, dc 1 et dc 2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimal requis.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures ou des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimal requis.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1400007.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "achatpublic.net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1400007.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe : Acquisition de CD et DVD pour les médiathèques de la CAPS- lot n°.... Et ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, avenue de saint Cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif des recours amiables, préfecture de la région Île-De-France, DSA, 5 rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 juillet 2014.

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