Centrale des marchés
1500002 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 1500002. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu princip...
Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay 91898Orsay charles.bonnac@caps.fr 01 69 41 27 40
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1500002

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442481

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/03/15)
97170-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Orsay Cedex
M. Bonnac Charles
+33 169356954
91898
FRANCE
+33 169412740
1 rue Jean Rostand
charles.bonnac@caps.fr

Adresse(s) internet:

https://www.caps.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
91898
CAPS
Orsay
M. Bonnac Charles
1 rue Jean Rostand

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
CAPS
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MoyW0z-T-p
M. Bonnac Charles
Orsay Cedex
91898
1 rue Jean Rostand

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
91898
CAPS
Orsay
M. Bonnac Charles
1 rue Jean Rostand


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
1500002.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la CAPS.
Essonne
FR104


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois. Les montants minimum et maximum pour chaque lot sont les suivants:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de livres pour adultes pour les médiathèques de la CAPS.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois.
Montant minimum annuel par lot: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel par lot: 75 000 EUR HT.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Le titulaire du lot s'engage à:
Proposer un fonds représentatif de la production éditoriale y compris les petits éditeurs les moins représentés en librairie et dans la presse généraliste et professionnelle: large choix de nouveautés et fonds dont petits éditeurs, livres en gros caractères et livres sonores (cette liste n'est pas limitative). Les candidats fourniront une liste détaillée des éditeurs distribués. Le fonds comportera des ouvrages récents et plus anciens.
Proposer régulièrement une sélection de titres " coups de coeur ", en fiction et en documentaires.
Avoir 1 référent affecté aux médiathèques de la CAPS.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois.
Montant minimum annuel par lot: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel par lot: 75 000 EUR HT.

1) Description succincte
Le titulaire du lot s'engage à:
Proposer un fonds représentatif de la production éditoriale y compris les petits éditeurs les moins représentés en librairie et dans la presse généraliste et professionnelle: large choix de nouveautés et fonds dont petits éditeurs, livres en gros caractères et livres sonores (cette liste n'est pas limitative). Les candidats fourniront une liste détaillée des éditeurs distribués. Le fonds comportera des ouvrages récents et plus anciens.
Proposer régulièrement une sélection de titres " coups de coeur ", en fiction et en documentaires.
Avoir 1 référent affecté aux médiathèques de la CAPS.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois.
Montant minimum annuel par lot: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel par lot: 75 000 EUR HT.

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de cautionnement ni garantie exigée. Ni garantie à première demande, ni caution personnelle ou solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Financement par fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1;
— la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé Dc2;
A défaut d'utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ci-dessus désignés:
— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
Le nom et l'adresse du candidat;
Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s).
Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
S'ils ne sont pas mentionnés dans la déclaration du candidat (imprimé cerfa Dc2) ou si cette dernière n'est pas produite, renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures ou des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
1500002
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.Net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1500002.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe: marché d'acquisition de livres pour adultes pour les médiathèques de la CAPS- lot no...-ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
Versailles
78000
greffe.ta-versailles@juradm.fr
+33 139205487
56 avenue de saint Cloud
+33 139205400

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif des recours amiables
Paris Cedex 15
75911
ccira@paris-idf.gouv.fr
+33 182524295
Préfecture de la région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc
+33 182524267


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Versailles
Versailles
78000
greffe.ta-versailles@juradm.fr
+33 139205487
56 avenue de saint Cloud
+33 139205400
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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