Centrale des marchés
Marché public de services d'assurance responsabilité civile hospitalière pour le centre hospitalier d'orsay Organisme : Centre Hospitalier d'Orsay Intitulé : Marché public de services d'assurance responsabilité civile hospitalière pour le centre hospitalier d'orsay Procédure : A...
Centre Hospitalier d'Orsay 91400Orsay
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marché public de services d'assurance responsabilité civile hospitalière pour le centre hospitalier d'orsay

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1144582

Date de clôture estimée : 18/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/07/14)

Organisme : Centre Hospitalier d'Orsay

Intitulé : Marché public de services d'assurance responsabilité civile hospitalière pour le centre hospitalier d'orsay

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 18/09/2014 à 16 h 00

Description : Département de publication : 91 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier d'Orsay Correspondant : Direction des services économiques, 2 rue guy mocquet, 91400 Orsay, tél : 0169297512, fax : 0169074814, courriel : marchespublics@ch-orsay.fr , adresse internet : http://ch-orsay.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://ch-orsay.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé Objet du marché : Marché public de services d'assurance responsabilité civile hospitalière pour le centre hospitalier d'orsay Type de marché de services : 6a CPV : • Objet principal : 66510000 • Objets complémentaires : 66516000 Lieu d'exécution : 4 place du général leclerc, 91400 Orsay Code NUTS: FR104 L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Voir rc Des variantes seront-elles prises en compte: non. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/01/2015 jusqu'au 31/12/2018 Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2015 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir rc Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les marchés seront conclus avec un ou plusieurs titulaires unique ou groupement conjoint représenté par l'apériteur Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Critères de sélection des candidatures : Voir rc • Situation juridique - références requises : Voir rc • Capacité économique et financière - références requises : Voir rc Marché réservé : non. La prestation est réservée à une profession particulière. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du code des assurances.les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garantie conformes aux dispositions du livre v, titre i du code des assurances relatif à l'intermédiation en assurance ainsi qu'un certificat d'inscription à l'orias. Les entreprises d'assurance présenteront une attestation de l'acp. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : AO Ouvert Date limite de réception des offres : 18/09/2014 16:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Procédure 2014-006 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir rc Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2014 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Cigerisk consultants, Correspondant : , 11 rue des aulnes, 69760 Limonest, tél : 0478661140, fax : 0478355907, courriel : marches.publics@cigerisk.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre hospitalier d'orsay, Correspondant : Direction des services économiques, 2 rue guy mocquet, 91400 Orsay, tél : 0169297512, fax : 0169074814, courriel : marchespublics@ch-orsay.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées : Nom de l'organisme : Centre hospitalier d'orsay, Correspondant : Direction des services économiques, 2 rue guy mocquet, 91400 Orsay, tél : 0169297512, fax : 0169074814, courriel : marchespublics@ch-orsay.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal admiistratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78010 Versailles, tél : 0139205400 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal d'instance de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78000 Versailles, tél : 0139205400

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00