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2019-0016 PLATEFORME ELEVATRICE POUR PMR 2019-0016 PLATEFORME ELEVATRICE POUR PMR correspondant : DUCRET Sylvain, M. le Maire designation : COMMUNE D ORNANS mel : correspondre@aws-france.com ville : ORNANS cp : 25290 adresse ...
COMMUNE D ORNANS 25290Ornans correspondre@aws-france.com
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Archive

2019-0016 PLATEFORME ELEVATRICE POUR PMR

Marché public ou privé
Référence du marché : 4643959

Date de clôture estimée : 28/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/19)
19-90433
Marchés-Publics.info (12/06/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 25
Annonce No 19-90433
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D ORNANS.
 Correspondant :  DUCRET Sylvain, M. le maire, 26 rue pierre vernier B.P. 45 25290 Ornanscourriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.ornans.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/.

Objet du marché : 2019-0016 plateforme elevatrice pour pmr.
Lieu de livraison : 26 rue pierre vernier, 25290 Ornans.

Caractéristiques principales : 
forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 2019-0016 plateforme elevatrice pour pmr.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juin 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-0016/MA.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Code NUTS : Frc21
Valeur estimée hors TVA : entre60 000,00 euro(s) et 80 000,00 euro(s)
lot 01 - gros œuvre - maçonnerie
lot 02 - ascenseur et élévateur
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26/06/2019 à 12:00
documents payant : Non
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 01 juil. 2019
lieu : Mairie
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratifde Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation : 2019-0016.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Ornans.
 26 rue pierre vernier,  25290 Ornans.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Gros œuvre - maçonnerie
gros œuvre - maçonnerie : insertion de la plateforme élévatrice dans des escaliers en pierre.
Mots descripteurs : Ascenseur

Lot(s) 02. -
Ascenseur et élévateur
ascenseur et élévateur : 1 plateforme élévatrice PMR.
Mots descripteurs : Ascenseur
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