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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux et des vitres
Description: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux et des vitres
Identifiant de la procédure: 7535dae5-c539-4926-ace3-1c35601a4ed9
Avis précédent: 851420ff-e93b-44cd-961f-7bbb9b8c5dec-01
Identifiant interne: 2500005-009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Orly Aerogare Cedex
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des Bâtiments administratifs, locaux tertiaires et techniques, sites culturels, établissements scolaires, équipements sportifs et équipements recevant du public des membres du groupement
Description: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des Bâtiments administratifs, locaux tertiaires et techniques, sites culturels, établissements scolaires, équipements sportifs et équipements recevant du public des membres du groupement
Identifiant interne: 2500005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 avenue Henri Farman
Ville: Orly aerogare cedex
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: EPT Grand Orly Seine Bièvre Ville Paray-Vieille-Poste Ville de Savigny-sur-Orge CCAS de Savigny-sur-Orge Ville de Villejuif Ville du Kremlin-Bicêtre Ville de Morangis Ville d'Orly L'Établissement public industriel et commercial Les Bords de Scènes L'Établissement Public Local de Gestion Silver Innov' Charles Foix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des piscines et de la patinoire de de l?Etablissement Public Territorial
Description: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des piscines et de la patinoire de de l?Etablissement Public Territorial
Identifiant interne: 2500006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 avenue henri farman
Ville: Orly aerogare cedex
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: EPT Grand Orly Seine Bièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des bâtiments administratifs et techniques, et établissements recevant du public des membres du groupement (Secteur 91 Essonne). Marché réservé.
Description: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des bâtiments administratifs et techniques, et établissements recevant du public des membres du groupement (Secteur 91 Essonne). Marché réservé.
Identifiant interne: 2500007
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 avenue henri farman
Ville: Orly aerogare cedex
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: EPT Grand Orly Seine Bièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des bâtiments administratifs et techniques, et établissements recevant du public des membres du groupement (Secteur 94 Val de Marne) -Marché réservé.
Description: Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des bâtiments administratifs et techniques, et établissements recevant du public des membres du groupement (Secteur 94 Val de Marne) -Marché réservé.
Identifiant interne: 2500008
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 avenue Henri Farman
Ville: Orly aerogare cedex
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: EPT Grand Orly Seine Bièvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Réalisation des prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments administratifs, locaux tertiaires et techniques, sites culturels et sportifs, établissements scolaires et recevant du public des membres du groupement.
Description: Réalisation des prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments administratifs, locaux tertiaires et techniques, sites culturels et sportifs, établissements scolaires et recevant du public des membres du groupement.
Identifiant interne: 2500009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 avenue Henri Farman
Ville: Orly aerogare cedes
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: EPT Grand-Orly Seine Bièvre Ville Paray-Vieille-Poste Ville de Savigny-sur-Orge CCAS de Savigny-sur-Orge Ville de Villejuif Ville du Kremlin-Bicêtre Ville de Morangis Ville d'Orly L'Établissement public industriel et commercial Les Bords de Scènes L'Établissement Public Local de Gestion Silver Innov' Charles Foix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de melun
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 230 093,92 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAMSIC
Offre:
Identifiant de l’offre: 2500005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 095 827,84 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2500005
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COFRANETH
Offre:
Identifiant de l’offre: 2500009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 625 298,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2500009
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT HEP
Chef de file du soumissionnaire: HABITANTS EMPLOIS PROXIMITE
Nom officiel: FRESNES SERVICES, AEF94
Offre:
Identifiant de l’offre: 2500008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 204 964,36 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2500008
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT HERCULE
Chef de file du soumissionnaire: La conciergerie d’Hercule
Nom officiel: Régie de quartiers multiservices, Régie de quartiers les portes de l’Essonne
Offre:
Identifiant de l’offre: 2500007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 651 415,36 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2500007
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2500006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 652 587,48 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2500006
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement public territorial grand orly seine bièvre
Numéro d’enregistrement: 20005801400016
Adresse postale: 11 avenue henri farman
Ville: Orly
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Alison MACRE
Téléphone: 0178182687
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du General de gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AEF94
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34463509900023
Ville: L’HAY LES ROSES
Code postal: 94240
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: COFRANETH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41414164800074
Ville: Villebon sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FRESNES SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35374701700054
Ville: FRESNES
Code postal: 94260
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: HABITANTS EMPLOIS PROXIMITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39963793300025
Ville: Choisy le Roi
Code postal: 94600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Régie de quartiers les portes de l’Essonne
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49971814600032
Ville: Athis-Mons
Code postal: 91200
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Régie de quartiers multiservices
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42143076000049
Ville: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: La conciergerie d’Hercule
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 87922327900016
Ville: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GUY CHALLANCIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 57205383300107
Ville: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAMSIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42868939200168
Ville: CESSON SEVIGNE
Code postal: 35577
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c35247f6-c2a7-41e9-acb8-5163f6769642 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2026 08:19:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243075-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
