A proximité de Orly aérogare 94398 Val De Marne
Acheteur : Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
11 avenue Henri Farman BP748
94398 Orly
Tel : 0178182463
23 Lots
Lot 1
Lot 1.1 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour l'EPT GOSB
Lot 2
Lot 1.2 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville d'Athis-Mons
Lot 3
Lot 1.3 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
Lot 4
Lot 1.4 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de d'Orly et le CCAS
Lot 5
Lot 1.5 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Lot 6
Lot 1.6 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 7
Lot 1.7 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 8
Lot 2.1 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour l'EPT GOSB
Lot 9
Lot 2.2 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
Lot 10
Lot 2.3 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge et le CCAS
Lot 11
Lot 2.4 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
Lot 12
Lot 2.5 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Lot 13
Lot 2.6 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 14
Lot 2.7 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 15
Lot 3.1 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour l'EPT GOSB
Lot 16
Lot 3.2 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
Lot 17
Lot 3.3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
Lot 18
Lot 3.4 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
Lot 19
Lot 3.5 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Lot 20
Lot 3.6 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 21
Lot 3.7 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Lot 22
Lot 4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
Lot 23
Lot 5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Groupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2026
JOUE - 236048-2026
236048-2026 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Groupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance
OJ S 67/2026 07/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Adresse électroniquejennifer.moges@grandorlyseinebievre.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGroupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance
DescriptionGroupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance Cordonnateur du groupement : EPT GOSB
Identifiant de la procédure02d1344f-85ba-4d8b-946c-ba46ac9ffc28
Avis précédent04443420-d9bf-4b35-ad2b-13270f7d45ec-01
Identifiant interne2500039-061
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesIl s'agit d'un groupement de commandes avec les membres suivants : Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles ; Juvisy-sur-Orge et son CCAS; Orly et son CCAS; Savigny-sur-Orge et son CCAS, Vitry-sur-Seine et le CCAS de Vitry-sur-Seine
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1.1 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour l'EPT GOSB
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour l'EPT GOSB
Identifiant interne2500039
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 1.2 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville d'Athis-Mons
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville d'Athis-Mons
Identifiant interne2500040
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place du Général de Gaulle  
VilleAthis-Mons
Code postal91200
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 1.3 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
Identifiant interne2500041
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 Rue Piver  
VilleJuvisy-sur-Orge
Code postal91260
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugements des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 1.4 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de d'Orly et le CCAS
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de d'Orly et le CCAS
Identifiant interne2500042
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, Place François Mitterrand  
VilleOrly
Code postal94310
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS d'Orly
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 1.5 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Identifiant interne2500043
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale48 avenue Charles de Gaulle  
VilleSavigny-sur-Orge
Code postal91600
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS de Savigny-sur-Orge
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 1.6 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500044
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 1.7 - Assurance des dommages aux biens et annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des dommages aux biens et annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500045
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritère de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 2.1 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour l'EPT GOSB
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour l'EPT GOSB
Identifiant interne2500046
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Atteintes à l'environnement Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot 2.2 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
Identifiant interne2500047
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place du Général de Gaulle  
VilleAthis-Mons
Code postal91200
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : CCAS d'Athis-Mons et la Caisse des écoles d'Athis-Mons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot 2.3 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge et le CCAS
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge et le CCAS
Identifiant interne2500048
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue Piver  
VilleJuvisy-sur-Orge
Code postal91260
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution :,Le CCAS de Juvisy-sur-Orge
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot 2.4 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
Identifiant interne2500049
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place François Mitterrand  
VilleOrly
Code postal94310
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : Le CCAS d'Orly
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot 2.5 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Identifiant interne2500050
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale48 avenue Charles de Gaulle  
VilleSavigny-sur-Orge
Code postal91600
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS de Savigny-sur-Orge
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot 2.6 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500051
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0014
TitreLot 2.7 - Assurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des responsabilités civiles et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500052
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique60
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0015
TitreLot 3.1 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour l'EPT GOSB
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour l'EPT GOSB
Identifiant interne2500053
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0016
TitreLot 3.2 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles
Identifiant interne2500054
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place du Général de Gaulle  
VilleAthis-Mons
Code postal91200
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS et la Caisse des écoles d'Athis-Mons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0017
TitreLot 3.3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge
Identifiant interne2500055
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue Piver  
VilleJuvisy-sur-Orge
Code postal91260
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0018
TitreLot 3.4 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville d'Orly et le CCAS
Identifiant interne2500056
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place François Mitterrand  
VilleOrly
Code postal94310
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS d'Orly
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0019
TitreLot 3.5 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
Identifiant interne2500057
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale48 avenue Charles de Gaulle  
VilleSavigny-sur-Orge
Code postal91600
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : le CCAS de Savigny-sur-Orge
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0020
TitreLot 3.6 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500058
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0021
TitreLot 3.7 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
DescriptionAssurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour le CCAS de la Ville de Vitry-sur-Seine
Identifiant interne2500059
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Youri Gagarine  
VilleVitry-sur-Seine
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0022
TitreLot 4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
DescriptionAssurance de la protection juridique de la collectivité (hors Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles; Juvisy-sur-Orge et le CCAS; Orly et le CCAS; Vitry-sur-Seine et le CCAS)
Identifiant interne2500060
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : La ville de Savigny-sur-Orge et le CCAS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesCritères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
5.1.
LotLOT-0023
TitreLot 5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
DescriptionAssurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus (hors Orly et le CCAS; le CCAS de Vitry-sur-Seine)
Identifiant interne2500061
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 avenue Henri Farman  
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesAutre lieu d'exécution : Athis-Mons, le CCAS et la Caisse des écoles; Juvisy-sur-Orge et le CCAS; Orly; Savigny-sur-Orge et le CCAS; Vitry-sur-Seine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée du marché de 5 ans (excepté pour la ville de Vitry-sur-Seine pour le lot 5 - Protection fonctionnelle - qui ne prendra effet qu'à partir du 01er juin 2026 pour une durée de 4 ans et 7 mois) Critère de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Informations dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis11 596 644,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre149 642,78 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500039
TitreGroupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOffre SMACL 1.2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre177 041,40 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500040
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre81 230,39 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500041
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre204 177,10 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500042
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre154 623,44 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500043
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre2 032 848,10 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500044
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 1.7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre85 995,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500045
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre670 527,65 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500046
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre190 563,70 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500047
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre91 613,60 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500048
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre192 239,60 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500049
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre189 446,35 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500050
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre576 902,30 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500051
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 2.7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre7 501,05 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500052
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre1 525 619,65 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500053
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre340 145,90 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500054
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre265 227,80 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500055
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre279 454,65 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500056
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre295 318,20 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500057
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre859 697,20 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500058
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL 3.7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre22 434,40 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500059
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielACL
Offre
Identifiant de l’offreGROUPEMENT ACL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre47 039,10 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500060
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SMACL LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre90 495,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500061
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché/concession18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEtablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Numéro d’enregistrement20005801400016
Adresse postale11 avenue Henri Farman
VilleOrly aérogare
Code postal94398
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Point de contactJennifer COUACOU
Adresse électroniquejennifer.moges@grandorlyseinebievre.fr
Téléphone0178182463
Profil de l’acheteurhttps://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement17770704900017
Adresse postale43 rue du Général de Gaulle
VilleMelun
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone0160566630
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielACL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement81866077100028
VilleSAINT-CERE
Code postal46400
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0022
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielSMACL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement83381722400029
VilleNIORT
Code postal79031
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0023
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb44cd364-8c48-45a9-82dd-a760db4dda46  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/04/2026 11:08:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis236048-2026
Numéro de publication au JO S67/2026
Date de publication07/04/2026