1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de documents audiovisuels et de documents sonores pour les équipements culturels de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre. Relance lot 3 : CD et livres-CD tous genres musicaux adultes
Description: Achat de documents audiovisuels et de documents sonores pour les équipements culturels de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre. Relance lot 3 : CD et livres-CD tous genres musicaux adultes
Identifiant de la procédure: 5501f851-07ae-44bf-9fe0-effe92271d33
Identifiant interne: 2500010
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de l'Etablissement de l'EPT Grand Orly Seine Bièvre
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CD et livres-CD tous genres musicaux adultes
Description: CD et livres-CD tous genres musicaux adultes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de l'Etablissement de l'EPT Grand Orly Seine Bièvre
Ville: Territoire de l'Etablissement de l'EPT Grand Orly Seine Bièvre
Code postal: 94000, 91000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 16 juillet 2026. Le marché est reconduit tacitement à compter du 17 juillet 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché prendra fin au plus tard le 16 juillet 2028.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 06/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation qui traite les offres: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Numéro d’enregistrement: 200 058 014 00016
Adresse postale: 11 avenue Henri Farman
Ville: Orly
Code postal: 94398
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Affoué HADEOU
Téléphone: 0178182912
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43, Rue Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 40b688e2-5cbb-42f5-91c4-0b146af48c6e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 13:16:39 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 292471-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
