A proximité de Orléans 45021 Loiret
Acheteur : cpam du loiret
9 place du general de gaulle
45021 Orleans Cedex 1
Tel : 0661432443
Secteurs d'activité
Services de maintenance préventive.

Maintenance et conduite d installations de chauffage, de ventilation et traitement d air, de climatisation et d eau chaude sanitaire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/07/2026
JOUE - 469641-2026
469641-2026 - Résultats
France – Services de maintenance préventive – Maintenance et conduite d installations de chauffage, de ventilation et traitement d air, de climatisation et d eau chaude sanitaire
OJ S 129/2026 08/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielcpam du loiret
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance et conduite d installations de chauffage, de ventilation et traitement d air, de climatisation et d eau chaude sanitaire
DescriptionAchat de prestations d’exploitation et de maintenance pour des installations de type chauffage, ventilation et traitement d’air, climatisation et eau chaude sanitaire, pour le compte de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret (CPAM) du Loiret.
Identifiant de la procédure006c52a4-6527-4f68-8ebb-16a91f8452b0
Avis précédent343041-2026
Identifiant interne09-2026
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat de prestations d’exploitation et de maintenance pour des installations de type chauffage, ventilation et traitement d’air, climatisation et eau chaude sanitaire, pour le compte de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret (CPAM) du Loiret.
DescriptionAchat de prestations d’exploitation et de maintenance pour des installations de type chauffage, ventilation et traitement d’air, climatisation et eau chaude sanitaire, pour le compte de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret (CPAM) du Loiret.
Identifiant interne09-2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villeorleans
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution2
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution2
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution3
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypeQualité
NomRSO
DescriptionRSO
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution6
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution6
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution6
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionvoir document marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire orleans
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire orleans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécpam du loiret
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécpam du loiret
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourscpam du loiret
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchécpam du loiret
Organisation qui exécute le paiementcpam du loiret
Organisation qui signe le contratcpam du loiret
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis410 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielherve thermique
Offre
Identifiant de l’offre09-2026
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre410 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat09-2026
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession01/07/2026
Organisation qui signe le contratcpam du loiret
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielcpam du loiret
Numéro d’enregistrement77551366600013
Villeorleans
Code postal45021
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Téléphone0661432443
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire orleans
Numéro d’enregistrement17450111400063
Villeorleans
Code postal45021
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contacttribunal judiciaire
Adresse électroniquetj-orleans@justice.fr
Téléphone0238745834
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielherve thermique
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement62722004900936
Villesaint jean de la ruelle
Code postal45141
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniqueao-orleans@herve-thermique.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfe6f6693-ea3b-4cab-8291-99d8ea0b7ab3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/07/2026 09:29:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis469641-2026
Numéro de publication au JO S129/2026
Date de publication08/07/2026