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Rénovation de carrefours et réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre) Rénovation de carrefours et réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre) rénovation de carrefours et réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre) vi...
Ville d'Orléans 45040Orléans 0238792048
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Rénovation de carrefours et réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663214

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/04/13)
13-68367
Avis de marché
Département de publication : 45
Annonce No 13-68367
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
 Correspondant :  le maire, place de l'etape 45040 Orléanstél. : 02-38-79-22-83télécopieur : 02-38-79-20-48 adresse internet : http://www.orleans.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr.

Objet du marché : rénovation de carrefours et réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre).
Lieu de livraison : différents carrefours situés sur le territoire communal 0rléans.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation porte sur la rénovation de carrefours et la réfection de boucles de détection sur carrefours (fouille + chambre).
a titre indicatif, les carrefours concernés par la rénovation sont :
- carrefour no55 : rue des Murlins / rue des Aydes,
- carrefour no58 : avenue Saint Mesmin / rue Hatton,
- carrefour no60 : avenue Louis Gallouedec / rue du Bignon.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, mono-attributaire, non reconductible, avec un montant minimum de 10 000 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 60 000 euros (T.T.C.), pour la durée totale du marché.
le marché est à lot unique.
il n'est pas prévu d'option
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la période prévisionnelle d'exécution des travaux est fixée entre les mois de juin et novembre 2013.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
5 mois à compter de la date de notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : aucun.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la ville d'orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposé. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
- Une lettre de candidature ou formulaire Dc1 en cas de candidature groupée ;
- un formulaire DC 1 ou une attestation sur l'honneur équivalente justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- un formulaire NOTI 2 (Etat annuel des certificats reçus) ou une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif : 50 %;
     - valeur technique appréciée notamment au regard du mémoire technique décomposée de la manière suivante : - qualité de l'organisation du chantier appréciée au regard du mémoire technique (sous-pondération 25%), - qualité des produits et matériels proposés appréciés sur la base des fiches et/ou documentation techniques (sous-pondération 25%) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 034.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : mono-attributaire
délai d'exécution : Le délai d'exécution est propre à chaque bon de commande est d'1 mois.
type de marché de Travaux : Execution
Code NUTS : Fr246
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 06/05/2013 à 12:00
documents payant : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Nonla procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516
mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'orléans, 28, rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516
mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
le présent avis d'appel public à la concurrence fait office de règlement de la consultation.
contenu de l'offre :
- le contrat complété, daté et signé,
- le bordereau de prix unitaires complété, daté et signé,
- le détail quantitatif estimatif complété, daté et signé,
- le Cahier des Clauses Techniques Particulières spécifiques signé,
- un Mémoire technique comportant une présentation des points suivants :
A/L'Organisation du chantier : description des moyens humains et des moyens matériels affectés à la réalisation du chantier, mode opératoire envisagé ;
B/Les fiches et/ou documentations techniques des produits et matériels proposés.
visite des lieux :
Les entreprises ont la possibilité de se rendre sur place pour visiter le chantier afin d'avoir une parfaite connaissance des travaux à réaliser avant de remettre leur offre de prix. La méconnaissance du site ne pourra pas être invoquée en cours de chantier pour justifier des travaux supplémentaires.
pour l'organisation des visites, l'entreprise pourra contacter Yoann KERAMPRAN au 02 38 79 25 84 ou par mail : ykerampran@ville-orleans.fr.
négociations : Le marché fera l'objet de négociations avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics. Les candidats ayant toutefois présenté des offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :
- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".
conditions de remise des offres :
- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.
Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17 heures.
la transmission par email n'est pas autorisée.
renseignements administratifs : Ville d'orléans, Direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, Place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1.
adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de Yoann KERAMPRAN , Direction Générale des Services Techniques , Ville d'orléans, tél : 02 38 79 25 84.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
 place de l'etape Cedex 1,  45040 Orléans.
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