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Opération Centre Aqualudique - Marchés d'assurances Dommages-ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) - (2 lots) La présente consultation a pour objet des prestations d'assurances Dommages-ouvrage et contrat collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) concernant l'opération 'Centre aqualudique' sis à Orléans...
Ville d'Orléans 45040Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Opération Centre Aqualudique - Marchés d'assurances Dommages-ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) - (2 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6213037

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/07/21)
21-97722
JOUE (16/07/21)
362308-2021

Département(s) de publication : 45
Annonce No 21-97722
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Orléans, Numéro national d'identification : 21450234600015, Place de l'Etape, 45040, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Opération Centre Aqualudique - Marchés d'assurances Dommages-ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) - (2 lots)
Numéro de référence : V21f0009
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet des prestations d'assurances Dommages-ouvrage et contrat collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) concernant l'opération "Centre aqualudique" sis à Orléans et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, non reconductible
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 927 849,9 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Opération Centre Aqualudique - Marchés d'assurances Dommages-ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd) - (2 lots)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance Dommages-ouvrage
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 66516500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution : 45000 Orleans
II.2.4)Description des prestations : => Durée du marché : à compter de sa date de notification et jusqu'à la fin à l'expiration d'un délai de 10 ans à compter de la réception des travaux.=> Délai d'exécution des prestations et durée de la garantie précisés dans le Rc.=> 1 variante (solution alternative) à l'initiative du candidat autorisée : Modalités précisées dans le Rc.Les concurrents peuvent présenter, en sus ou à la place de l'offre de base, conformément à l'article R2151-8 1° a) du Code de la commande publique, au maximum 1 offre variante.Articles du Ccp exclus de la variante : Cf. le Rc.=> Pas de variante (solution alternative) imposée
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire remis par l'assureur (Sous-pondérations indiqués dans "Renseignements complémentaires") / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Contrat Collectif Responsabilité Décennale (Ccrd) deuxième ligne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 66516500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution : 45000 Orleans
II.2.4)Description des prestations : => Durée du marché : à compter de sa date de notification et jusqu'à la fin à l'expiration d'un délai de 10 ans à compter de la réception des travaux.=> Délai d'exécution des prestations et durée de la garantie précisés dans le Rc.=> 1 variante (solution alternative) à l'initiative du candidat autorisée : Modalités précisées dans le Rc.Les concurrents peuvent présenter, en sus ou à la place de l'offre de base, conformément à l'article R2151-8 1° a) du Code de la commande publique, au maximum 1 offre variante.Articles du Ccp exclus de la variante : Cf. le Rc.=> Pas de variante (solution alternative) imposée
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire remis par l'assureur (Sous-pondérations indiqués dans "Renseignements complémentaires") / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 025-060447 du 05/02/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : V21313
Lot nº : 1
Intitulé : Assurance Dommages-ouvrage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Smabtp, 774 boulevard duhamel du monceau, 45160, Olivet, FR, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 207 617,37
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : V21314
Lot nº : 2
Intitulé : Contrat Collectif Responsabilité Décennale (Ccrd) deuxième ligne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Smabtp, 774 boulevard duhamel du monceau, 45160, Olivet, FR, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 85 167,62
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché ordinaire, non reconductible.Durée : à compter de la date de notification (28/06/2021)et jusqu'à l'expiration d'un délai de 10 ans à compter de la réception des travaux.Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp :03/02/2021 (Avis no 21-14599) - 27/02/2021 (Avis no 21-26457)joue : 05/02/2021 (Annonce no 2021/s025-060447) - 02/03/2021 (Annonce no 2021/s042-105774)consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 juillet 2021
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