Centrale des marchés
Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement - Traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement - Traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves correspondant : le Maire tel : 02-38-78-40-30 adresse : Pla...
Ville d'Orléans 45040Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement - Traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5690563

Date de clôture estimée : 13/11/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/10/20)
20-129460
Avis de marché

Département(s) de publication : 45
Annonce No 20-129460
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
 Correspondant :  le maire, place de l'etape 45040 Orléanstél. : 02-38-78-40-30courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.

Objet du marché : muséum d'orléans pour la Biodiversité et l'environnement - traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves.

Caractéristiques principales : 
la consultation porte sur les prestations suivantes : Muséum d'orléans pour la Biodiversité et l'environnement - traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves.
la consultation donnera lieu à un marché ordinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : muséum d'orléans pour la Biodiversité et l'environnement - traitement par anoxie des collections organiques avant mise en réserves.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
conformément aux articles R2142-21et R2151-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant :
- à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-21 et R2151-7 du Code de la Commande publique.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
- Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
- capacités professionnelles, techniques et financières :
O Un DC 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
O Un DC 2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
O Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 novembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : V20A0182.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Code NUTS : Frb06
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : Non
Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Nonla prestation est réservée à une profession particulière : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
web : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
web : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-Pondérations du critère 1 Valeur technique (pondération 60 %) :
- sous-Critère 1-1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention, du matériel et logistique proposés pour l'exécution de la mission, appréciée au regard de la note méthodologique (sous-pondération : 50%).
- sous-Critère 1-2 : Moyens en personnel affectés par le candidat à l'exécution des prestations du marché afin d'en garantir la qualité technique. (sous-pondération : 10%).
=> La remise des offres des candidats est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2020.

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