Centrale des marchés
Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sa...
Ville d'Orléans 45040Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5668494

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/10/20)
484716-2020
BOAMP (11/10/20)
20-123944

Département(s) de publication : 45
Annonce No 20-123944
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Orléans, Numéro national d'identification : 21450234600015, Place de l'Etape, 45040, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires
Numéro de référence : V20f0088
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. A titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 euro(s) H.T. par période de validité de l'accord-cadre (1 an)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. A titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 euro(s) H.T. par période de validité de l'accord-cadre (1 an)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique à partir des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires / Pondération : 50
Coût :
     1. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du Dqe / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 098-233152 du 20/05/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Librairie Laique, 1, route de Montredon, 43000, Le Puy-en-Velay, FR, Code NUTS : FRK13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 29 745,56
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum.Le montant indiqué ci-dessus est estimatif.Sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération : 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique :-Diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20%).-qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20%).-qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10%)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 octobre 2020
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