Centrale des marchés
Fourniture et livraison d'instruments de musique 'prêts à jouer' pour le Conservatoire d'Orléans à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'Orléans (5 lots) Fourniture et livraison d'instruments de musique 'prêts à jouer' pour le Conservatoire d'Orléans à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'Orléans (5 lots) adresse : Place de l'Etape ...
Ville d'Orléans 45040Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Fourniture et livraison d'instruments de musique 'prêts à jouer' pour le Conservatoire d'Orléans à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'Orléans (5 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4690598

Date de clôture estimée : 24/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/07/19)
19-100731
Marchés-Publics.info (01/07/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 19-100731
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
 Correspondant :  le maire, place de l'etape 45040 Orléans, tél. : 02-38-78-40-30, courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison d'instruments de musique "prêts à jouer" pour le Conservatoire d'orléans à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'orléans (5 lots).
CPV - Objet principal : 37310000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRB06.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.

Caractéristiques principales : 

la présente consulte concerne la fourniture et la livraison d'instruments de musique "prêts à jouer" pour le Conservatoire d'orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et maximum, non reconductible et alloti
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : =>Afin notamment d'assurer la sécurité des approvisionnements en instruments de musique pour son conservatoire la ville d'orléans informe les candidats au marché qu'ils ne pourront répondre qu'à un nombre maximum de 2 lots.
=>le délai d'exécution des bons de commande est déterminé dans le Ccap.
=>Pour répondre à des besoins exceptionnels, la Ville d'orléans se réserve la possibilité de procéder à des commandes sur catalogues du titulaire, dans la limite de 20 % du montant maximal du marché et sur la base du taux de remise fixé dans le BPU, dans la mesure où les fournitures en question sont en lien avec l'objet de l'accord-cadre.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 alinéa 2 du Code de la commande publique.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la commande publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm ) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée;.
Capacité économique et financière - références requises : -Un DC 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Un DC 2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
-un DC 2 ou une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix apprécié au regard du dqe:sous-critère 1:prix des fournitures apprécié sur la base du montant total du dqe(sous-pondération:45%)sous-critère 2:taux de remise sur le catalogue apprécié sur la base du bpu(sous-pondération:5%) : 50 %;
     - qualité et résistance des matériels proposés appréciée au regard des fiches techniques:sous-critère 1:qualité des instruments appréciée sur la base du point 2-1 du cmt(sous-pondération 15%)sous-critère 2:qualité de la méthodologie de montage et réglage et du conseil proposés appréciée sur la base du point 2-2 du cmt(sous-pondération 15%) : 30 %;
     - garanties proposées : durée de la garantie, modalités et délais d'intervention proposés durant cette période de garantie:sous-critère 1:la durée de la garantie appréciée sur la base de l'article 3-1 du cmt(sous-pondération:10%)sous-critère 2:qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 3-2 du cmt(sous-pondération:10%) : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juillet 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : V19S0026.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlementde la consultation).
Date limite d'obtention : 24 juillet 2019, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juillet 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Matériels de percussions : pour toute la durée de l'accord-cadre, le montant minimum est de 2 000 euros (H.T.) et le maximum est de 16 666 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37316000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 2. -
Instruments polyphoniques : pour toute la durée de l'accord-cadre, le montant minimum est de 8 333.33 euros (H.T.) et le maximum est de 91 666.67 euros (H.T.).
Informations complémentaires : visite des lieux obligatoire : RDV et contact à lire dans le RC.
C.P.V. - Objet principal : 37311000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 3. -
Instruments Bois : pour toute la durée de l'accord-cadre, le montant minimum est de 2 000 euros (H.T.) et le maximum est de 26 666.67 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37314000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 4. -
Cuivres : pour toute la durée de l'accord-cadre, le montant minimum est de 2 000 euros (H.T.) et le maximum est de 16 666.66 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37312000.
Mots descripteurs : Instruments de musique

Lot(s) 5. -
Cordes : pour toute la durée de l'accord-cadre, le montant minimum est de 2 000 euros (H.T.) et le maximum est de 15 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 37313000.
Mots descripteurs : Instruments de musique
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