1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par période. La présente consultation est passé en groupement de commandes Ville d'Orléans / Orléans Métropole dont la ville en assure la coordination
Identifiant de la procédure: af86d5d2-9729-430b-a917-72c6ce6f772a
Identifiant interne: V24F0091
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 132 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Ce marché est conclu sans minimum et avec montant maximum à compter du 31/01/25 jusqu'au 31/12/2025 pour la 1ère période. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans et 11 mois. La consultation a été passé en groupement de commandes entre la Ville d'Orléans et Orléans Métropole dont La ville en est le coordonnateur. Montant = maximum de la première période pour les 2 entités Valeur = cumul montants maximums toutes périodes confondues pour les 2 entités Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Boamp n° 24-83259 et Joue n° 429878-2024 publiés le 17/07/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par période. La présente consultation est passé en groupement de commandes Ville d'Orléans / Orléans Métropole dont la ville en assure la coordination
Identifiant interne: S-PF-1500894
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/01/2025
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans et 11 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 429878-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : Détails des sous-critères et pondérations dans la partie "renseignements complémentaires" de l'avis de publicité
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe (après application du % de frais de gestion et du taux de remise obtenus des éditeurs
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 235 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25012gr/M25012gr
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans
Date de conclusion du marché: 08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C59DBD83-C88C-3585-BD43AE02E0A17ED8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement: C59DBDA5-C2C9-718D-F649DF19E1F3AD7E
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: C59DBDB6-FC46-D81C-C4E9A67675BA6624
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: C59DBDF2-EE0F-DED8-BD697CACE4545375
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: C59DBE06-F60F-A7BB-7666110AA63A6468
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1500894-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140964700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f53a3be1-d464-46eb-8181-6416412d1e2d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 14:18:26 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 89761-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
