Centrale des marchés
Approvisionnement en lubrifiants Approvisionnement en lubrifiants approvisionnement en lubrifiants ville : Orléans code_postal : 45040 lieu : place de l'etape Cedex 1
Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics 45040Orléans
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Approvisionnement en lubrifiants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896130

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-211095
Avis de marché
Département de publication : 45
Annonce No 13-211095
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
 Correspondant :  le maire, place de l'etape 45040 Orléanstél. : 02-38-79-22-83télécopieur : 02-38-79-20-48 adresse internet : http://www.orleans.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : approvisionnement en lubrifiants.

Caractéristiques principales : 
la consultation porte sur les prestations suivantes : approvisionnement en Lubrifiants.
Le marché fait l'objet d'un lot unique.
il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
il n'est pas prévu de décomposition en phases.
il n'est pas prévu d'option
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, par période :
Montant minimum : 7 000 euros (T.T.C.),
Montant maximum : 28 000 euros (T.T.C.).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
le marché prend effet à compter du 17-05-2014 jusqu'au 16-05-2015, reconductible 2 fois, par période d'1 an, de façon expresse, pour une durée maximale de 3 ans
Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon le CCP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fournitures financées par le budget de la ville d'orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit : - qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer l'exécution des prestations ( sous-pondération : 25 %) ; - qualité de la méthodologie envisagée pour l'exécution des prestations(sous-pondération 25 %) : 50 %;
     - prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 089 - 13S0091.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : mono-attributaire
délai de livraison : Le délai d'exécution des prestations sera renseigné dans chaque bon de commande.
type de marché de Fournitures : Achat
Code NUTS : Fr246
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 06/01/2014 à 12:00
documents payant : Non
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :l'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Nonla procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratifd'orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516
mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'orléans, 28, rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516
mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
contenu de l'offre :
- l'acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex : 1 original + 1 copie).
- le Bordereau des Prix Unitaires intégralement complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie).
- le Détail quantitatif et estimatif intégralement complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie).
- les fiches techniques et/ou documentations techniques reprenant la description des fournitures listées dans le Bpu.
- un mémoire technique décrivant les points suivants :
1) les moyens humains (nombre de personnes, profils, coordonnées des interlocuteurs) et les moyens matériels (descriptif techniquedes moyens mis en œuvre, véhicules) dédiés à l'exécution des prestations ;
2) la méthodologie dédiée à l'exécution des prestations précisant notamment les modalités suivantes : service après-vente ; soutien technique ; conditions du franco de port ; délais de livraison ; durée de garantie.
toute offre incomplète (absence d'un des documents listés ci-dessus) sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.
négociation : Le présent marché fera l'objet de négociation avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés publics.
cette négociation s'effectuera dans les locaux de la Mairie d'orléans semaine 2 ou 3 de l'année 2014 ( date prévisionnelle, donnée à titre indicatif ) et ne pourra porter que sur le prix et les éléments techniques de l'offre.
les candidats ayant toutefois présenté des offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
lieu de livraison : Orléans
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :
- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".
conditions de remise des offres :
- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.
Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
depuis le 18 mai 2013, conformément à l'ordonnance no 2005-1516 du 8 décembre 2005, seuls les certificats conformes au RGS, ou équivalent, seront acceptés pour la signature des plis. Le niveau minimum de sécurité des certificats de signature électronique exigé par la plateforme est les deux étoiles : RGS **.
Cela signifie que la plateforme acceptera les produits de niveau ** et ***, mais pas ceux de niveau *.
Si les candidats peuvent utiliser un certificat de leur choix, répondant à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité (Rgs), ils doivent dans ce cas, transmettre, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
les candidats sont invités à consulter les conditions générales d'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante :
http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
et afin d'anticiper toute difficulté lors de leur dépôt dématérialisé, à tester la conformité de leur certificat sur la page :
http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues au Code des Marchés et à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17 heures.
la transmission par email n'est pas autorisée.
renseignements administratifs : Ville d'orléans, Direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, Place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1.
adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de Patrice GILBERT , DIMER, Service Parc Automobile, Ville d'orléans.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
 place de l'etape Cedex 1,  45040 Orléans.
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