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Alimentation pour les animaux du Parc Floral Alimentation pour les animaux du Parc Floral adresse : Place de l'Etape cp : 45040 tel : 02-38-78-40-30 designation : Ville d'Orléans url : http://www.orleans-metropole.fr/ mel : march...
Ville d'Orléans 45040Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Alimentation pour les animaux du Parc Floral

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3262740

Date de clôture estimée : 19/12/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/11/17)
BOAMP (28/11/17)
17-167866
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 17-167866
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
 Correspondant :  le maire, place de l'etape 45040 Orléans, tél. : 02-38-78-40-30, courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : alimentation pour les animaux du Parc Floral.
CPV - Objet principal : 15700000
Objets supplémentaires : 03211100
15710000
15712000.
Lieu de livraison : parc Floral de la Source - avenue du Parc Floral, 45100 Orleans.
Code NUTS : -FRB06.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation porte sur la fourniture d'aliments pour les animaux du Parc Floral et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, avec un montant minimum et maximum par période et par lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : alimentation pour les animaux du Parc Floral.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article 45 III du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - pour le lot 1 :critère 1 :prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatifpour les lots 2,3,4:critère 1 : valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base du descriptif fourni (éthique/conformité/traitements) : 50 %;
     - pour le lot 1:critère 2 : valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés jugée sur la base des fiches techniques fournies (apports nutritifs et quantité / kg vif)pour les lots 2,3,4:critère 2 : prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : V17S0088.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Durée- délai d'exécution: Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2018. Lire l'article 3-2-2 du RC pour le délai maximum de livraison.
=> Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Critères de sélection des candidatures : Capacités techniques, professionnelles, et financières
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
Date limite d'obtention : 19 décembre 2017, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de la Commande Publique et des Achats : Mairie d'Orléans et Orléans Métropole.
 service des Marchés Publics, Place de l'etape Cedex 1,  45040 Orléans, , courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr,  adresse internet : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture d'aliments.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 15 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 15700000.

Lot(s) 2. -
Fourniture de fourrage petit conditionnement.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 5 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 15700000.

Lot(s) 3. -
Fourniture de fourrage grand conditionnement.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 5 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 15700000.

Lot(s) 4. -
Fourniture de céréales.
Coût estimé (HT) : entre 250 euros et 1 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 15700000.
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