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45 remplacement menuiseries extérieures du gpe scolaire pierre segelle, modification partielle de faux-plafond, gpe scolaire antoine lavoisier, gpe scolaire denis diderot et gymnase de la gare à Orléans 45 remplacement menuiseries extérieures du gpe scolaire pierre segelle, modification partielle de faux-plafond, gpe scolaire antoine lavoisier, gpe scolaire denis diderot et gymnase de la gare à Or...
Ville d'Orléans 45040Orléans 0238792048
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45 remplacement menuiseries extérieures du gpe scolaire pierre segelle, modification partielle de faux-plafond, gpe scolaire antoine lavoisier, gpe scolaire denis diderot et gymnase de la gare à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666910

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68550

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
Correspondant : le maire, place de l'etape 45040 Orléans tél. : 02-38-79-22-83 télécopieur : 02-38-79-20-48 adresse internet : http://www.orleans.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.orleans.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : remplacement de menuiseries extérieures du groupe scolaire Pierre Segelle avec modification partielle de faux-plafond, du groupe scolaire Antoine Lavoisier, du groupe scolaire Denis Diderot et du gymnase de la gare.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation a pour objet le remplacement de menuiseries extérieures du groupe scolaire Pierre Segelle avec modification partielle de faux-plafond, du groupe scolaire Antoine Lavoisier, du groupe scolaire Denis Diderot et du gymnase de la gare.
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit :
Lot 01 : groupe scolaire pierre segelle : Remplacement de menuiseries extérieures aluminium
lot 02 : groupe scolaire antoine lavoisier : Remplacement de menuiseries extérieures aluminium
lot 03 : groupe scolaire denis diderot : Remplacement de menuiseries extérieures aluminium
lot 04 : gymnase de la gare : Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures aluminium
lot 05 : groupe scolaire pierre segelle : Modification partielle de faux-plafond
les prestations des lots 1, 2, 3 et 5 font l'objet de tranches conditionnelles.
Le marché est un marché ordinaire non reconductible.
Les options ne sont pas prévues
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon le CCAP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la ville d'orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : justificatifs candidature
- un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents.
Ce formulaire se substitue à l'ensemble des pièces ci-dessous énumérées sauf le Dc1 en cas de candidature groupée.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics).
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation URSAFF de l'année précédant la consultation.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail , ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics).
- Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail.
- Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement(s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics).
- Les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.
- Formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire : 50 % ;
- valeur technique décomposée comme suit : - moyens humains et matériels appréciés au regard du mémoire technique (sous-pondération 25 %) ; - qualité des matériaux et matériels proposés au regard des fiches et/ou documentations techniques (sous-pondération 25 %) : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0046.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Marché à tranches conditionnelles
Contenu de l'offre
- acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex : 1 original + 1 copie)
- cahier des Clauses Administratives Particulières signé (en 1 ex)
- cahier des Clauses Techniques Particulières signé (en 1 ex)
- décomposition du prix global et forfaitaire dûment complétée et signée (en 2 ex)
- mémoire technique décrivant les moyens matériels et humains destinés à assurer la prestation
- fiches techniques et/ou documentations techniques reprenant la description des fournitures
- attestations de visite du/des site(s)
Délai d'exécution :
Le délai d'exécution des prestations des tranches fermes court à compter de l'ordre de service de démarrage et est fixé comme suit :
Lot n° 1 : 2 mois
lot n° 2 : 2 mois
lot n° 3 : 2 mois
lot n° 4 : 2 mois
lot n° 5 : 2 mois
le délai d'exécution des tranches conditionnelles est fixé comme suit, à compter de l'ordre de service de démarrage de chaque tranche :
LOT 1
- tranche conditionnelle n° 1 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 3 : 2 Mois
Lot 2
- tranche conditionnelle n° 1 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 2: 2 Mois
Lot 3
- tranche conditionnelle n° 1 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 3 : 2 Mois
Lot 4
- pas de tranche conditionnelle
lot 5
- tranche conditionnelle n° 1 : 2 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 2 Mois
Les délais limites de notification des ordres de service prescrivant de commencer les prestations des tranches conditionnelles sont indiqués ci-après à dater de l'origine du délai d'exécution de la tranche ferme :
LOT 1
- tranche conditionnelle n° 1 : 14 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 27 Mois
- tranche conditionnelle n° 3 : 40 Mois
Lot 2
- tranche conditionnelle n° 1 : 14 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 27 Moislot 3
- tranche conditionnelle n° 1 : 14 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 27 Mois
- tranche conditionnelle n° 3 : 40 Mois
Lot 4
- pas de tranche conditionnelle
lot 5
- tranche conditionnelle n° 1 : 14 Mois
- tranche conditionnelle n° 2 : 27 Mois
Visite des lieux et consultation de documents sur site
la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite des lieux est obligatoire pour bien évaluer la particularité des travaux à réaliser dans le délai imparti. En l'absence de cette visite, toute offre sera jugée irrecevable.
Pour les lots 2, 3 et 4 : prendre contact auprès de m. Adam - tél : 02.38.79.24.19
pour les lots 1 et 5 : Prendre contact auprès de m. Laloup au 02.38.79.24.23
Négociation
Les conditions de négociation sont les suivantes :
Le marché fera l'objet de négociations avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics.
Les candidats ayant toutefois présenté des offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
A titre indicatif, les négociations auront lieu entre le 6 mai 2013 et le 10 mai 2013.
Lieu d'éxecution : Orléans
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :
- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".
Conditions de remise des offres :
- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.
Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de8h30 à 17 heures.
La transmission par email n'est pas autorisée.
Renseignements administratifs : Ville d'orléans, Direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, Place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de m. Adam (lot 2, 3 et 4) ou m. Laloup (lot 1 et 5), direction du Patrimoine, Ville d'orléans.

Date limite d'obtention : 6 mai 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Groupe scolaire Pierre Segelle - remplacement de menuiseries extérieures aluminium.

Informations complémentaires : les prestations font l'objet de tranches définies comme suit :- tranche ferme - batiment maternelle, classes et couloir (bâtiment central)- tranche conditionnelle 1 - batiment maternelle : salle de jeux, sanitaires (côté avenue de Munster) , refectoire et office (Rdc côté rue Eloy d'amerval)
- tranche conditionnelle 2 - batiment elementaire côté allée Germain Audebert
- tranche conditionnelle 3 - batiment elementaire côté rue Anne du Bourg.

C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 2 Groupe scolaire Antoine Lavoisier - remplacement de menuiseries extérieures aluminium.

Informations complémentaires : les prestations font l'objet de tranches définies comme suit :
- tranche ferme - ecole elementaire 1er ETAGE toutes les menuiseries de la façades Ouest (sauf châssis de la cage d'escalier)
- tranche conditionnelle 1 - ecole elementaire 1er ETAGE toutes les menuiseries de la façade Est, les châssis de la cage d'escalier façade Ouest Rdc toutes les menuiseries de la façade Ouest (sauf cage escalier)
- tranche conditionnelle 2 - ecole elementaire 1er ETAGE châssis hauts (sur Wc) des pignons Nord et Sud et châssis de la cage d'escalier façade Est. Toutes les menuiseries façade Est sous préau (portes tierces ou 1 vantail avec oculus isolant, ensemble de châssis hauts fixes ou pleins, portes des pignons Nord et Sud ainsi que les portes d'accès au préau, châssis haut plein sur sous-station).

C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 3 Groupe scolaire Denis Diderot - remplacement de menuiseries extérieures aluminium.

Informations complémentaires : les prestations font l'objet de tranches définies comme suit :
- tranche ferme - ecole maternelle en rdc toutes les menuiseries de la façade Nord et pignon Est
- tranche conditionnelle 1 - ecole maternelle en rdc toutes les menuiseries de la façade Sud et du pignon Ouestecole ELEMENTAIRE 1er ETAGE toutes les menuiseries façade Ouest des classes, de la bibliothèque, de la salle informatique et du CLIS (sauf cage d'escalier)
- tranche conditionnelle 2 - ecole elementaire rdc toutes les menuiseries façade Ouest - 1er ETAGE façade Est toutes les menuiseries de la salle des maîtres, des classes Cm1, Cm2 et CP, et classe pédagogique (sauf cage d'escalier) châssis hauts pignons Nord et Sud et châssis de la cage d'escalier façade Ouest
- tranche conditionnelle 3 - ecole elementaire rdc toutes les menuiseries façade Est y compris celles sous le préau (portes tierces, porte 1 vantail avec oculus isolant et ensembles de châssis vitrés hauts fixes)
1er ETAGE châssis cage d'escalier façade Est - ancien cabinet médical en RDC y compris galerie couverte toutes les menuiseries.

C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 4 Gymnase de la Gare - remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures aluminium.

Informations complémentaires : tranche unique.

C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 5 Groupe scolaire Pierre Segelle - modification partielle de faux-plafond.

Informations complémentaires : les prestations font l'objet de tranches définies comme suit :- tranche ferme : batiment maternelle classes et couloir (bâtiment central)- tranche conditionnelle 1 - batiment maternelle : salle de jeux, sanitaires (côté avenue de Munster) réfectoire et office (rdc côté rue Eloy d'amerval)- tranche conditionnelle 2 - batiment elementaire côté allée Germain Audebert.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.

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